Arrêté du 22 novembre 1990

Article 1

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Article 1

A titre expérimental et par dérogation aux articles 2 à 7 et 9 de l'arrêté du 23 décembre 1987 susvisé (Conditions d'admission aux écoles paramédicales), le jury prévu à l'article 8 de cet arrêté, admet en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute à l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Nice les étudiants figurant sur une liste établie par l'unité de formation et de recherche médicale de Nice.

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En vigueur depuis le 15 décembre 1990 · Dernière version le 4 mai 1994

A titre expérimental et par dérogation aux articles 2 à 7 et 9 de l'arrêté du 23 décembre 1987 susvisé (Conditions d'admission aux écoles paramédicales), le jury prévu à l'article 8 de cet arrêté, admet en première année d'études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute à l'institut de formation en masso-kinésithérapie de Nice les étudiants figurant sur une liste établie par l'unité de formation et de recherche médicale de Nice.

Relations

cite

cite  Arrêté 1987-12-23 art. 2 à 7, art. 9, art. 8

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 4 mai 1994

En vigueur du samedi 15 décembre 1990 au mardi 3 mai 1994

Source : Légifrance