Abrogé1 septembre 2024
Abrogé par Arrêté du 15 avril 2024 - art. 6 (V)
Créé le 1 septembre 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024
Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité est renseigné en annexe 3.
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Arrêté du 22 mars 2023
Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité est renseigné en annexe 3.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 15 avril 2024 - art. 6 (V)
Créé le 1 septembre 2023 · Abrogé le 1 septembre 2024
Le fléchage disciplinaire de certaines séquences de pluridisciplinarité est renseigné en annexe 3.
Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024
Abrogé parArrêté du 15 avril 2024art. 6 (V)
En vigueur du vendredi 1 septembre 2023 au samedi 31 août 2024
Source : Légifrance