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Création d'un diplôme pour les entraîneurs de rugby à XV
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Arrêté du 22 mars 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
crée
cite
Source : Légifrance
Application des dispositions de l'arrêté du 22 mars 2022 aux sessions de formation et aux demandes d'habilitation
Arrêté du 22 mars 2022 · art. 10
Art. Annexe I (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
Art. Annexe II (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
Art. Annexe III (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
Annexes (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
Art. A212-57
Code du sport