Arrêté du 22 mars 2022

Article 9

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Article 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Création d'un diplôme pour les entraîneurs de rugby à XV

Résumé. Le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive mention rugby à XV est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Sct. AnnexesArrêté du 15 décembre 2006Art. Annexe IArrêté du 15 décembre 2006Art. Annexe II
- Arrêté du 15 décembre 2006
Sct. Annexes , Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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