Arrêté du 22 mars 2022

Article 8

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Article 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. 7 bis

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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de rugby à XV

Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur de rugby à XV.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 bis
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 7 bis

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