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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme de rugby à XV
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'État supérieur de rugby à XV.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 bis
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 bis