Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences pour former des professeurs de rugby
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
Arrêté du 22 mars 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
cite
Source : Légifrance
Création d'un diplôme pour les entraîneurs de rugby à XV
Arrêté du 22 mars 2022 · art. 9
Application des dispositions de l'arrêté du 22 mars 2022 aux sessions de formation et aux demandes d'habilitation
Arrêté du 22 mars 2022 · art. 10
Art. 5 (V)
Arrêté du 15 décembre 2006
Règles pour la formation des professionnels du sport
Code du sport · art. R212-10-11
Encadrement et déclaration des étudiants en formation sportive
Code du sport · art. R212-10-20