En vigueur depuis le 5 avril 2017
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Modification de la liste des dangers sanitaires pour les animaux
La liste des dangers sanitaires de première catégorie pour les espèces animales publiée en annexe I.a de l'arrêté du 29 juillet 2013 susvisé est modifiée par le remplacement des lignes « Salmonellose aviaire », « Anémie infectieuse du saumon » et « Infestation due à Tropilaelaps » par celles de la présente annexe I.