Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification du titre professionnel de conducteur routier
Résumé. Le titre de conducteur de transport routier interurbain de voyageurs est simplifié et son certificat complémentaire est prolongé pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2008Art. 3 : Diplôme de conducteur de bus interurbain
→ Version 3
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- Arrêté du 21 juillet 2008Art. 3