Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Enregistrement du titre professionnel de conducteur
Résumé. Le titre de conducteur de transport routier interurbain est enregistré au niveau V dans le répertoire national des certifications professionnelles pour cinq ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1 : Classement d'un titre professionnel de conducteur
→ Version 2
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- Arrêté du 21 juillet 2008Art. 1