Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions d'équipement des navires
Résumé. Les règles d'équipement des navires changent selon leur zone et leur catégorie, avec l'ajout obligatoire d'une balise EPIRB pour certains.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.04 : Équipements radio pour les navires en zones A2 et A3
→ Version 2 : Suppression de l'obligation d'embarquer une radiobaliseArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.05 : Équipements radio des navires de plaisance en outre-mer
→ Version 3 : Modification des équipements obligatoires selon la zone d'exploitation
→ Version 2 : Suppression de l'obligation d'embarquer une radiobaliseArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.05 : Équipements radio des navires de plaisance en outre-mer
→ Version 3 : Modification des équipements obligatoires selon la zone d'exploitation
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.04, Art. 241-2.05