Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Extension des installations radioélectriques pour toutes les zones de navigation
Résumé. L'article étend l'obligation d'installations radioélectriques à toutes les zones de navigation et précise les équipements requis selon la catégorie de navigation.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.02 : Règles pour les équipements radio sur les petits bateaux
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.03 : Équipements radio obligatoires sur les navires de plaisance
→ Version 3 : Extension des obligations d'équipements radioélectriques
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesArrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.03 : Équipements radio obligatoires sur les navires de plaisance
→ Version 3 : Extension des obligations d'équipements radioélectriques
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 241-2.02, Art. 241-2.03