Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un emploi dans l'action sociale de la défense
Résumé. L'arrêté modifie la liste des emplois de conseiller pour l'action sociale de la défense en ajoutant un poste de directeur.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juin 2009Art. 2 → Version 5
- Arrêté du 11 juin 2009Art. 2