Arrêté du 22 mai 2017

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 26 avril 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des unités de formation pour le diplôme de ski-moniteur national) à 13 (Rôle de la directrice des sports dans l'application d'un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 juin 2017

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Modification des règles pour inclure le biathlon

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour inclure le biathlon parmi les activités dérivées.

L'arrêté du 26 avril 2013 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des unités de formation pour le diplôme de ski-moniteur national) à 13 (Rôle de la directrice des sports dans l'application d'un arrêté) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 18 juin 2017

Source : Légifrance