Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions relatives aux véhicules et au carrossage
Résumé. L'arrêté précise les définitions des véhicules et des opérations de carrossage pour les véhicules neufs et spécialisés.
A modifié les dispositions suivantes :