Arrêté du 22 juin 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier : 2 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies : 1.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 23 septembre 2011 · Dernière version le 1 mars 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nombre de directeurs adjoints dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté fixe le nombre de directeurs adjoints pour chaque centre sportif en France.

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier : 2 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies : 1.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 1 mars 2016

Modifié parDécret n°2016-152 du 11 février 2016art. 4 : Correction de l'accord du mot 'performance sportive'

En résumé. Le texte a été harmonisé en remplaçant le pluriel 'sportives' par le singulier 'sportive' dans toutes les mentions des centres de ressources, d'expertise et de performance.

En vigueur du samedi 8 février 2014 au lundi 29 février 2016

Modifié parArrêté du 10 janvier 2014art. 1 : Modification du nombre de directeurs adjoints dans les centres sportifs

En résumé. L'article modifie le nombre de directeurs adjoints pour certains centres sportifs, notamment en réduisant leur nombre dans le centre du Sud-Est (renommé Provence-Alpes-Côte d'Azur) et en ajoutant un nouveau centre à Rhône-Alpes.

En vigueur du vendredi 23 septembre 2011 au vendredi 7 février 2014

Source : Légifrance