Arrêté du 22 juin 2011

Article 2

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Article 2

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 23 septembre 2011

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Exécution de l'arrêté par les directeurs

Résumé. Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines doivent appliquer cet arrêté.

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 23 septembre 2011

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