JORF n°0032 du 7 février 2014

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est ainsi modifié :
1° Après le douzième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes : 1 ; » ;
2° Le quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ; ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est ainsi modifié :

1° Après le douzième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes : 1 ; » ;

2° Le quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, est remplacé par les dispositions suivantes :

« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ; ».