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Arrêté du 22 juin 2011

fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Fixation du nombre de directeurs adjoints dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté précise le nombre de directeurs adjoints dans chaque centre sportif en France.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment son article D. 211-71 (Direction des centres sportifs) ;

Vu le décret n° 87-240 du 6 avril 1987 fixant les conditions de nomination et d'avancement applicables aux emplois de direction de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2011 (Liste des centres sportifs spécialisés en France) fixant la liste nominative et les sièges des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives ;

Vu l'avis du comité technique paritaire ministériel de la jeunesse et des sports en date du 17 mai 2011,

Arrête :

En vigueur depuis le 23 septembre 2011 · Dernière version le 1 mars 2016

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Nombre de directeurs adjoints dans les centres sportifs

Résumé. Un arrêté fixe le nombre de directeurs adjoints pour chaque centre sportif en France.

Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont assistés d'un ou de plusieurs directeurs adjoints dont le nombre est fixé comme suit :

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Bordeaux : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive du Centre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive d'Ile-de-France : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Montpellier : 2 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Nancy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Poitiers : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Rhône-Alpes : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy : 1 ;

― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Wattignies : 1.

En vigueur depuis le 23 septembre 2011

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Exécution de l'arrêté par les directeurs

Résumé. Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines doivent appliquer cet arrêté.

Le directeur des sports et la directrice des ressources humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juin 2011.

Chantal Jouanno

En vigueur depuis le vendredi 23 septembre 2011

Arrêté du 22 juin 2011
Article 1
Article 2