Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes de qualité de l'essence
Résumé. L'arrêté modifie les normes de qualité pour l'essence, en ajustant les limites des composants comme le benzène, le soufre et les composés oxygénés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I → Version 5
- Arrêté du 23 décembre 1999Art. Annexe I