Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogations aux taux maximum pour la correction et les documents pédagogiques
Résumé. Les taux maximum pour la correction de copies et la production de documents pédagogiques peuvent être dépassés dans certains cas.
A modifié les dispositions suivantes :