Arrêté du 22 juillet 2025

Article 1

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Article 1

Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'une annexe réglementaire) à 8 (Simplification des normes sanitaires) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 août 2025

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Le règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé (Règles de sécurité pour la navigation maritime (1987)) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification d'une annexe réglementaire) à 8 (Simplification des normes sanitaires) du présent arrêté.

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