Créé le 1 septembre 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Conditions d'exécution des expertises médicales d'aptitude
Résumé. Les militaires passent des examens médicaux réguliers et après des incidents ou interruptions de service.
Relevant de la responsabilité du commandement, le contrôle de l'aptitude médicale est, en outre, assuré dans les unités :
- par une surveillance médicale continue ;
- par des examens médicaux dont le contenu est défini par directive technique du SSA, de périodicité semestrielle, obligatoires ;
- par des examens médicaux appropriés pratiqués systématiquement après un incident ou un accident aérien ;
- par des examens médicaux pratiqués, à la diligence d'un médecin des armées compétent en médecine aéronautique, après les interruptions de service pour toute affection médicale ou chirurgicale.