Abrogé par Arrêté du 18 novembre 2024 - art. 2
Créé le 10 août 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026
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Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.