Article précédent

Article suivant

Arrêté du 22 juillet 2019

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2026

Créé le 10 août 2019 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif

Résumé. Un arrêté précise les dispenses et équivalences pour le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, notamment dans le domaine des glisses aérotractées.

Les dispenses et équivalences prévues à l'article D. 212-21 du code du sport (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) sont définies en annexe VI du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 10 août 2019 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance