JORF n°0174 du 30 juillet 2015

ARRÊTÉ du 22 juillet 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 20 mars 2015 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 17 juin 2015 et du 20 juillet 2015,

Arrête :

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

- allergènes (extraits allergéniques pour le diagnostic et le traitement de l'allergie) ;
- azathioprine ;
- BCG (bacille de Calmette et Guérin) ;
- bénazépril ;
- brimonidine ;
- carbutamide ;
- clofazimine ;
- daltéparine ;
- désoxyribonucléase ;
- dorzolamide ;
- eflornithine ;
- flumétasone ;
- fluocinonide ;
- gabapentine ;
- glutaral ;
- hexaminolévulinate ;
- indacatérol ;
- iobitridol ;
- iodixanol ;
- ioméprol ;
- lamotrigine ;
- miglitol ;
- mirtazapine ;
- mizolastine ;
- mométasone ;
- nadroparine ;
- naratriptan ;
- pentétate de calcium ;
- poractant alfa ;
- pralidoxime ;
- pyridostigmine (bromure de) ;
- quinagolide ;
- rhénium ;
- rispéridone ;
- rizatriptan ;
- ropinirole ;
- sertraline ;
- silodosine ;
- toxine cholérique ;
- sulfadiazine ;
- sulfadoxine ;
- sulfaméthoxazole ;
- sulfasalazine ;
- tamsulosine ;
- tazarotène ;
- tiagabine ;
- tropicamide ;
- vibrion cholérique ;
- zolmitriptan.

2 versions

Article 2

Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

- acamprosate calcique ;
- acéclofénac ;
- dexkétoprofène trométamol ;
- ébastine ;
- fexofénadine ;
- fosfestrol ;
- liothyronine ;
- mésalazine ;
- morniflumate ;
- oxétorone ;
- toltérodine.

1 version

Article 3

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable :

- polyfructosan.

1 version

Article 4

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable en médecine humaine :

- potassium.

1 version

Article 5

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante dont la substance active est le graphite : PULMOTEC, Creuset de graphite pour la préparation de Technegas pour inhalation.

1 version

Article 6

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 22 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma