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ARRÊTÉ du 22 juillet 2015

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste de médicaments et substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté liste des médicaments et substances dangereux, comme le potassium injecté, pour une vigilance accrue.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 20 mars 2015 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 17 juin 2015 et du 20 juillet 2015,

Arrête :

En vigueur depuis le 31 juillet 2015 · Dernière version le 24 septembre 2015

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Liste des substances vénéneuses

Résumé. Une liste de médicaments et substances considérés comme dangereux est établie pour être classés comme vénéneux.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • allergènes (extraits allergéniques pour le diagnostic et le traitement de l'allergie) ;
  • azathioprine ;
  • BCG (bacille de Calmette et Guérin) ;
  • bénazépril ;
  • brimonidine ;
  • carbutamide ;
  • clofazimine ;
  • daltéparine ;
  • désoxyribonucléase ;
  • dorzolamide ;
  • eflornithine ;
  • flumétasone ;
  • fluocinonide ;
  • gabapentine ;
  • glutaral ;
  • hexaminolévulinate ;
  • indacatérol ;
  • iobitridol ;
  • iodixanol ;
  • ioméprol ;
  • lamotrigine ;
  • miglitol ;
  • mirtazapine ;
  • mizolastine ;
  • mométasone ;
  • nadroparine ;
  • naratriptan ;
  • pentétate de calcium ;
  • poractant alfa ;
  • pralidoxime ;
  • pyridostigmine (bromure de) ;
  • quinagolide ;
  • rhénium ;
  • rispéridone ;
  • rizatriptan ;
  • ropinirole ;
  • sertraline ;
  • silodosine ;
  • toxine cholérique ;
  • sulfadiazine ;
  • sulfadoxine ;
  • sulfaméthoxazole ;
  • sulfasalazine ;
  • tamsulosine ;
  • tazarotène ;
  • tiagabine ;
  • tropicamide ;
  • vibrion cholérique ;
  • zolmitriptan.

En vigueur depuis le 31 juillet 2015

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Liste de médicaments classés comme substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté liste des médicaments considérés comme substances vénéneuses, nécessitant une vigilance particulière.

Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • acamprosate calcique ;
  • acéclofénac ;
  • dexkétoprofène trométamol ;
  • ébastine ;
  • fexofénadine ;
  • fosfestrol ;
  • liothyronine ;
  • mésalazine ;
  • morniflumate ;
  • oxétorone ;
  • toltérodine.

En vigueur depuis le 31 juillet 2015

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Ajout du polyfructosan aux substances vénéneuses

Résumé. Le polyfructosan est ajouté à la liste des substances vénéneuses lorsqu'il est injecté.

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable :

- polyfructosan.

En vigueur depuis le 31 juillet 2015

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Classement du potassium comme substance vénéneuse

Résumé. Le potassium est classé comme substance vénéneuse lorsqu'il est injecté dans le corps humain.

Est classé sur la liste I des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes lorsqu'il est administré par voie injectable en médecine humaine :

- potassium.

En vigueur depuis le 31 juillet 2015

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Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un médicament contenant du graphite, appelé Pulmotec, est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante dont la substance active est le graphite : PULMOTEC, Creuset de graphite pour la préparation de Technegas pour inhalation.

En vigueur depuis le 31 juillet 2015

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Exécution de l'arrêté sur les substances vénéneuses

Résumé. L'arrêté du 22 juillet 2015 confie à deux responsables la tâche de veiller à son application, qui sera publiée au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le vendredi 31 juillet 2015

ARRÊTÉ du 22 juillet 2015
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