ARRÊTÉ du 22 juillet 2015

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Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • allergènes (extraits allergéniques pour le diagnostic et le traitement de l'allergie) ;
  • azathioprine ;
  • BCG (bacille de Calmette et Guérin) ;
  • bénazépril ;
  • brimonidine ;
  • carbutamide ;
  • clofazimine ;
  • daltéparine ;
  • désoxyribonucléase ;
  • dorzolamide ;
  • eflornithine ;
  • flumétasone ;
  • fluocinonide ;
  • gabapentine ;
  • glutaral ;
  • hexaminolévulinate ;
  • indacatérol ;
  • iobitridol ;
  • iodixanol ;
  • ioméprol ;
  • lamotrigine ;
  • miglitol ;
  • mirtazapine ;
  • mizolastine ;
  • mométasone ;
  • nadroparine ;
  • naratriptan ;
  • pentétate de calcium ;
  • poractant alfa ;
  • pralidoxime ;
  • pyridostigmine (bromure de) ;
  • quinagolide ;
  • rhénium ;
  • rispéridone ;
  • rizatriptan ;
  • ropinirole ;
  • sertraline ;
  • silodosine ;
  • toxine cholérique ;
  • sulfadiazine ;
  • sulfadoxine ;
  • sulfaméthoxazole ;
  • sulfasalazine ;
  • tamsulosine ;
  • tazarotène ;
  • tiagabine ;
  • tropicamide ;
  • vibrion cholérique ;
  • zolmitriptan.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 juillet 2015 · Dernière version le 24 septembre 2015

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Liste des substances vénéneuses

Résumé. Une liste de médicaments et substances considérés comme dangereux est établie pour être classés comme vénéneux.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :

  • allergènes (extraits allergéniques pour le diagnostic et le traitement de l'allergie) ;
  • azathioprine ;
  • BCG (bacille de Calmette et Guérin) ;
  • bénazépril ;
  • brimonidine ;
  • carbutamide ;
  • clofazimine ;
  • daltéparine ;
  • désoxyribonucléase ;
  • dorzolamide ;
  • eflornithine ;
  • flumétasone ;
  • fluocinonide ;
  • gabapentine ;
  • glutaral ;
  • hexaminolévulinate ;
  • indacatérol ;
  • iobitridol ;
  • iodixanol ;
  • ioméprol ;
  • lamotrigine ;
  • miglitol ;
  • mirtazapine ;
  • mizolastine ;
  • mométasone ;
  • nadroparine ;
  • naratriptan ;
  • pentétate de calcium ;
  • poractant alfa ;
  • pralidoxime ;
  • pyridostigmine (bromure de) ;
  • quinagolide ;
  • rhénium ;
  • rispéridone ;
  • rizatriptan ;
  • ropinirole ;
  • sertraline ;
  • silodosine ;
  • toxine cholérique ;
  • sulfadiazine ;
  • sulfadoxine ;
  • sulfaméthoxazole ;
  • sulfasalazine ;
  • tamsulosine ;
  • tazarotène ;
  • tiagabine ;
  • tropicamide ;
  • vibrion cholérique ;
  • zolmitriptan.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 24 septembre 2015

Modifié parARRÊTÉ du 15 septembre 2015art. 1 : Modification de la liste des substances vénéneuses

En résumé. La substance 'dexchlorphéniramine' a été retirée de la liste I des substances vénéneuses.

En vigueur du vendredi 31 juillet 2015 au mercredi 23 septembre 2015

Source : Légifrance