ARRÊTÉ du 22 juillet 2014

Article 6

Abrogé1 janvier 2023

Créé le 7 août 2014 · En vigueur du 7 juin 2018 au 31 décembre 2022

Il est créé un comité technique spécial :
1° Auprès du directeur chargé des musées, pour les services à compétence nationale suivants :
Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ;
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ;
Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
Musée de Port-Royal-des-Champs ;
Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
Musée Magnin ;

Musée des plans-reliefs ;

Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :

  • musée Fernand Léger ;
  • musée du Message biblique Marc Chagall ;
  • musée La Guerre et la Paix de Picasso ;

Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;
Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt ;
Centre de recherche et de restauration des musées de France ;
Musée national et domaine du château de Pau ;
Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye.
2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants :
Archives nationales ;
Archives nationales du monde du travail ;
Archives nationales d'outre-mer.

3° Auprès de l'administrateur général, pour le service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

Abrogé parArrêté du 2 juin 2022art. 16

En vigueur du jeudi 7 juin 2018 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 30 mai 2018art. 2

Il est créé un comité technique spécial : 1° Auprès du directeur chargé des musées, pour les services à compétence nationale suivants : Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ; Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ; Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ; Musée de Port-Royal-des-Champs ; Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ; Musée Magnin ;

Musée des plans-reliefs ;

Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :

* musée Fernand Léger ; * musée du Message biblique

Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac; Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt ; Centre de recherche et de restauration des musées de France ; Musée national et domaine du château de Pau ; Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye. 2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants : Archives nationales ; Archives nationales du monde du travail ; Archives nationales d'outre-mer.3° Auprès de l'administrateur général, pour le service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie.

En vigueur du jeudi 7 août 2014 au mercredi 6 juin 2018

Il est créé un comité technique spécial :
1° Auprès du directeur chargé des musées, pour les services à compétence nationale suivants :
Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France ;
Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ;
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ;
Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
Musée de Port-Royal-des-Champs ;
Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
Musée Magnin ;
Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :

  • musée Fernand Léger ;
  • musée du Message biblique Marc Chagall ;
  • musée La Guerre et la Paix de Picasso ;

Musée de la Préhistoire ;
Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt ;
Centre de recherche et de restauration des musées de France ;
Musée national et domaine du château de Pau ;
Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye.
2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants :
Archives nationales ;
Archives nationales du monde du travail ;
Archives nationales d'outre-mer ;
3° Auprès de l'administrateur général, pour le service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie.