ARRÊTÉ du 22 juillet 2014

Article 6

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 6

Il est créé un comité technique spécial :
1° Auprès du directeur chargé des musées, pour les services à compétence nationale suivants :
Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ;
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ;
Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
Musée de Port-Royal-des-Champs ;
Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
Musée Magnin ;

Musée des plans-reliefs ;

Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :

  • musée Fernand Léger ;
  • musée du Message biblique Marc Chagall ;
  • musée La Guerre et la Paix de Picasso ;

Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;
Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt ;
Centre de recherche et de restauration des musées de France ;
Musée national et domaine du château de Pau ;
Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye.
2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants :
Archives nationales ;
Archives nationales du monde du travail ;
Archives nationales d'outre-mer.

3° Auprès de l'administrateur général, pour le service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2023

Créé le 7 août 2014 · Abrogé le 1 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de comités techniques pour les services culturels

Résumé. Un arrêté crée des comités techniques spéciaux pour différents services culturels nationaux, comme les musées et les archives.

Il est créé un comité technique spécial :
1° Auprès du directeur chargé des musées, pour les services à compétence nationale suivants :
Musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny ;
Musée des châteaux de Malmaison et de Bois-Préau (annexes : maison Bonaparte et musées de l'île d'Aix) ;
Musée de la Renaissance, château d'Ecouen ;
Musée de Port-Royal-des-Champs ;
Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
Musée Magnin ;

Musée des plans-reliefs ;

Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes :

  • musée Fernand Léger ;
  • musée du Message biblique Marc Chagall ;
  • musée La Guerre et la Paix de Picasso ;

Musée de préhistoire des Eyzies-de-Tayac ;
Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt ;
Centre de recherche et de restauration des musées de France ;
Musée national et domaine du château de Pau ;
Musée d'archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye.
2° Auprès du directeur chargé des archives de France, pour les services à compétence nationale suivants :
Archives nationales ;
Archives nationales du monde du travail ;
Archives nationales d'outre-mer.

3° Auprès de l'administrateur général, pour le service à compétence nationale du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 7 juin 2018 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 30 mai 2018art. 2 : Création d'un comité technique spécial pour les musées et archives

En résumé. La liste des musées et services sous la supervision du comité technique spécial a été mise à jour, avec l'ajout du Musée des plans-reliefs et la modification de la dénomination du Musée de préhistoire.

En vigueur du jeudi 7 août 2014 au mercredi 6 juin 2018

Source : Légifrance