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Arrêté du 22 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 23 janvier 2023 relatif à l'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du cahier des charges de l'expérimentation « Equipe prête à partir »

Résumé. Un arrêté modifie le cahier des charges d'une expérimentation pour améliorer la coordination des soins et le retour à domicile après une hospitalisation.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et la ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 162-31-1 (Expérimentations pour améliorer les soins de santé) ;

Vu l'arrêté du 23 janvier 2023 (Nouveau programme d'aide pour les patients sortant de l'hôpital) relatif à l'expérimentation « Equipe prête à partir » : dispositif innovant d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation et au retour à domicile ;

Vu l'arrêté du 17 janvier 2025 déterminant le montant prévisionnel de la dotation annuelle du fonds pour l'innovation du système de santé pour l'exercice 2025 ;

Vu l'avis du comité technique de l'innovation en santé en date du 13 janvier 2025,

Arrêtent :

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Modification du cahier des charges de l'expérimentation « Equipe prête à partir »

Résumé. Le cahier des charges de l'expérimentation d'accompagnement à la sortie d'hospitalisation est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 31 janvier 2025

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Publication de l'arrêté

Résumé. Le décret est publié au Journal officiel le 22 janvier.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 22 janvier 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la cohésion sociale,

J.-B. Dujol

La ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe de service, adjointe au directeur de la sécurité sociale,

D. Champetier

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Nota. - Le cahier des charges cité à l'article 1er ci-dessus sera publié sur le site internet du ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles : www.sante.gouv.fr/article-51

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En vigueur depuis le vendredi 31 janvier 2025

Arrêté du 22 janvier 2025
Article 1
Article 2