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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions du STEMOI de Beauvais
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion de Beauvais change ses missions pour mieux aider les mineurs et leurs familles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2011Art. 1 : Création d'un service éducatif à Beauvais
→ Version 3 : Précision des dénominations et adressesArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de Beauvais
→ Version 2 : Extension des missions du service éducatif
→ Version 3 : Précision des dénominations et adressesArrêté du 20 juin 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de Beauvais
→ Version 2 : Extension des missions du service éducatif
- Arrêté du 20 juin 2011Art. 1, Art. 2