Arrêté du 22 janvier 2016

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).
A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 février 2016

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Modification du règlement du stud-book français du poney Connemara

Résumé. Le règlement du stud-book français du poney Connemara est mis à jour.

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003
Art. Annexe

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En vigueur depuis le mercredi 3 février 2016

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