Arrêté du 22 janvier 2016

Article 1

Créé le 3 février 2016

Le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Connemara figurant en annexe de l'arrêté du 30 juin 2003 susvisé (1).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 juin 2003
Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 3 février 2016