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Arrêté du 22 janvier 2009

modifiant l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense

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Le ministre de la défense,

Vu le décret n° 2008-1314 du 12 décembre 2008 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de la défense ;

Vu le décret n° 2008-1315 du 12 décembre 2008 fixant l'échelonnement indiciaire applicable à l'emploi de conseiller d'administration de la défense ;

Vu l'arrêté du 12 décembre 2008 fixant le nombre d'emplois de conseiller d'administration de la défense ;

Vu l'arrêté du 24 décembre 2008 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des fonctions de conseiller d'administration de la défense

Résumé. Les fonctions de conseiller d'administration de la défense sont mises à jour avec des postes spécifiques dans divers services.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 février 2009

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Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du ministère de la défense confie à son directeur des ressources humaines la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 janvier 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la gestion

collective du personnel civil

à la direction des ressources humaines

du ministère de la défense,

M. Pineau

En vigueur depuis le dimanche 1 février 2009

Arrêté du 22 janvier 2009
Article 1
Article 2