Abrogé par Décret n°2024-610 du 26 juin 2024 - art. 47
Créé le 14 mars 2004 · Abrogé le 1 janvier 2025
A. - TAXE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES DE L'AMEUBLEMENT ET DES INDUSTRIES DU BOIS
A-I. - Taxe pour le développement des industries de l'ameublement
| Classe 16.29 | Autres objets en bois ; articles en liège, sparterie et vannerie pour les cadres et encadrements en bois relevant de la sous-catégorie 16.29.14. |
| Classe 26.40.42 | Haut-parleurs ; casques d'écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs pour les enceintes acoustiques en bois. |
| Classe 26.52 | Articles d'horlogerie pour les cages d'horlogerie relevant de la sous-catégorie 26.52.27. |
| Classe 31.00 | Sièges et leurs parties ; parties de meubles pour : |
| 31.00.11 | Sièges avec bâti en métal y compris sièges pour salles de spectacle à l'exclusion des autres sièges avec bâti en métal pliants. |
| 31.00.12 | Sièges avec bâti en bois. |
| 31.00.13 | Autres sièges à l'exclusion des sièges en matières plastiques synthétiques, des sièges pour enfants pour automobiles. |
| 31.00.14 | Parties de sièges à l'exclusion des parties de sièges avec bâti en métal pliants. |
| 31.00.20 | Parties de meubles à l'exclusion des mécanismes et accessoires métalliques divers (à l'exclusion des sièges). |
| 31.00.91 | Garnissage de sièges. |
| 31.00.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubles. |
| Classe 31.01 | Meubles de bureau et de magasin à l'exclusion du mobilier métallique de magasin relevant de la sous-catégorie 31.01.11. |
| Classe 31.02 | Meubles de cuisine. |
| Classe 31.09 | Autres meubles à l'exclusion des meubles en matières plastiques synthétiques relevant de la sous-catégorie 31.09.14 et du mobilier métallique d'atelier relevant de la sous-catégorie 31.09.11. |
| Classe 32.40 | Jeux et jouets pour les tables de billard, de tables de jeu, tables de bridge et similaires relevant de la sous-catégorie 32.40.42. |
| Classe 32.99 | Autres produits manufacturés nca (non cités ailleurs) pour les cercueils relevant de la sous-catégorie 32.99.59. |
| Classe 90.03 | Création artistique pour les services de restauration de meubles dans le cadre des musées. |
| Classe 95.24 | Services de réparation de meubles et d'équipements du foyer pour les services de réparation de meubles et de sièges relevant de la sous-catégorie 95.24.10. |
A-II. - Produits, activités et prestations relevant des industries du bois
| Classe 16.10 | Bois, sciés et rabotés pour les postes. |
| Sous-catégorie 16.10.24 | Laine de bois ; farine de bois. |
| Classe 16.21 | Panneaux à base de bois à l'exclusion des panneaux de particules avec placage imitant un parquet, des panneaux de particules surfacés mélaminés et des panneaux stratifiés, peints, pré-peints, laqués, enduits, imprimés, plastifiés. |
| Classe 16.23 | Autres éléments de menuiserie et de charpente pour les postes : |
| Sous-catégorie 16.23.11 | Fenêtres et portes-fenêtres, portes et menuiseries en bois à l'exception des volets, portes de garages ou de jardin, des portes intérieures de communication, pleines ou vitrées, et des blocs-portes et huisseries d'intérieur. |
| Sous-catégorie 16.23.12 | Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois. |
| Sous-catégorie 16.23.19 | Eléments de menuiserie et de charpente, en bois, à l'exception des escaliers. |
| Sous-catégorie 16.23.20 | Bâtiments préfabriqués en bois à l'exception des saunas. |
| Sous-catégorie 16.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres éléments de menuiserie et de charpente. |
| Classe 16.29 | Autres objets en bois ; objets en liège, vannerie et sparterie pour les postes : |
| Sous-catégorie 16.29.11 | Outils, manches, montures d'outils, de balais et de brosses, en bois ; blocs pour la fabrication de pipes ; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois à l'exception des blocs pour la fabrication de pipes, embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois. |
| Sous-catégorie 16.29.14 | Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois, à l'exclusion des cadres et éléments d'encadrement en bois. |
| Sous-catégorie 16.29.91 | Services liés à la fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exclusion de meubles, et façons de vannerie et de sparterie, à l'exclusion des services liés à la fabrication des articles en liège. |
| Classe 23.65 | Fibre-ciment pour les planches, blocs et articles similaires, en fibres de bois, agglomérés avec des liants minéraux relevant de la sous-catégorie 23.65.11. |
a) Cuirs et peaux bruts pour les produits ci-après désignés :
| 01.49.32 | Peaux d'agneaux. |
| 01.49.39 | Peaux d'animaux brutes ou conservées non classées ailleurs. |
| 10.11.42 | Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers. |
| 10.11.43 | Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés. |
| 10.11.44 | Cuirs et peaux bruts de moutons et d'agneaux. |
| 10.11.45 | Cuirs et peaux bruts de chèvres et de chevreaux. |
b) Cuirs et peaux semi-finis et finis pour les produits ci-après désignés :
| 15.11.10 | Peaux tannées ou apprêtées : à l'exclusion de la pelleterie. |
| 15.11.2 | Cuirs et peaux chamoisés ; cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés. |
| 15.11.21 | Cuirs et peaux chamoisés. |
| 15.11.22 | Cuirs et peaux vernis ou plaqués ; cuirs et peaux métallisés. |
| 15.11.3 | Cuirs et peaux épilés de bovins et équidés. |
| 15.11.31 | Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers. |
| 15.11.32 | Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties. |
| 15.11.33 | Cuirs et peaux épilés d'équidés. |
| 15.11.4 | Cuirs et peaux épilés d'ovins, caprins et porcins. |
| 15.11.41 | Cuirs et peaux délainés d'ovins. |
| 15.11.42 | Cuirs et peaux épilés de caprins. |
| 15.11.43 | Cuirs et peaux de porcins. |
| 15.11.5 | Cuirs et peaux d'autres animaux ; cuirs reconstitués. |
| 15.11.51 | Cuirs et peaux épilés d'autres animaux. |
| 15.11.52 | Cuirs reconstitués. |
c) Articles de maroquinerie, de voyage et de chasse, articles divers en cuir, y compris les gants en cuir et les ceintures en cuir, chaussures pour les produits ci-après désignés :
| 14.11.10 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué : gants de travail en cuir. |
| 14.19.31 | Accessoires de l'habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport. |
| 15.12.11 | Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières. |
| 32.99.21 | Fouets, cravaches et articles similaires. |
| 15.12.12 | Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton ; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures. |
| 15.12.13 | Bracelets de montre et leurs parties, non métalliques. |
| 15.12.19 | Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) NCA. |
| 15.20 | Articles chaussants. |
| 15.20.1 | Chaussures, autres que chaussures de sport et de protection et chaussures orthopédiques. |
| 15.20.11 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal. |
| 15.20.12 | Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport. |
| 15.20.13 | Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses. |
| 15.20.14 | Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport. |
| 15.20.2 | Chaussures de sport. |
| 32.30.12 | Chaussures de ski et de sports de neige. |
| 15.20.21 | Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires. |
| 15.20.29 | Autres chaussures de sport, à l'exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges. |
| 15.20.3 | Chaussures de protection et autres chaussures NCA. |
| 15.20.31 | Chaussures comportant une coquille de protection en métal. |
| 15.20.32 | Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures NCA. |
| 15.20.4 | Parties de chaussure en cuir ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. |
| 16.29.14 | Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois : parties ou accessoires de chaussure en bois. |
| 22.19.73 | Autres articles en caoutchouc vulcanisé NCA ; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci ; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire : parties ou accessoires de chaussure en caoutchouc. |
| 22.29.29 | Autres articles en matières plastiques : parties ou accessoires de chaussure en matières plastiques. |
| 27.40.42 | Parties d'appareils d'éclairage : en cuir. |
| 32.30.11 | Skis et autres équipements pour sports de neige, à l'exclusion des chaussures ; patins à glace et patins à roulettes ; et leurs parties : chaussures de patinage à roulette. |
| 32.30.15 | Autres matériels de sports et de jeux en extérieur ; piscines et pataugeoires : en cuir. |
| 32.13.10 | Articles joaillerie en imitation et articles similaires : en cuir. |
| 32.99.23 | Bouton-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière : boutons en cuir. |
DE LA BIJOUTERIE, DE LA JOAILLERIE, DE L'ORFÈVRERIE ET DES ARTS DE LA TABLE
| 16.29 | Articles en bois pour la table relevant de la sous-catégorie 16.29.12. |
| 23.13 | Verres à boire autres qu'en vitrocérame relevant de la sous-catégorie 23.13.12 et verrerie domestique pour le service de la table relevant de la sous-catégorie 23.13.13, à l'exception des produits en cristal cueilli à la main pour les deux sous-catégories. |
| 23.41 | Vaisselle et autres articles de table en porcelaine relevant de la sous-catégorie 23.41.11 ; vaisselle et autres articles de table autres qu'en porcelaine (faïence, grès, terre commune) relevant de la sous-catégorie 23.41.12. |
| 25.71 | Couteaux de table relevant de la sous-catégorie 25.71.11 ; cuillères, fourchettes, écumoires, louches, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires relevant de la sous-catégorie 25.71.14. |
| 25.99 | Articles de table en fer, acier, cuivre ou aluminium relevant de la sous-catégorie 25.99.12 ; ouvrages d'orfèvrerie en étain relevant de la sous-catégorie 25.99.24. |
| 26.52 | Montres-bracelets et montres de gousset en métal précieux ou en plaqué ou doublé relevant de la sous catégorie 26.52.11 ; autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris les chronomètres, relevant de la sous-catégorie 26.52.12 ; pendules, réveils, horloges et autres compteurs de temps relevant de la sous-catégorie 26.52.14. |
| 32.12 | Perles de culture, pierres précieuses et fines, y compris synthétiques ou reconstituées, relevant de la sous-catégorie 32.12.11 ; articles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, articles d'orfèvrerie et leurs parties relevant de la sous-catégorie 32.12.13 ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou fines relevant de la sous-catégorie 32.12.14. |
| 32.13 | Articles de bijouterie-joaillerie en imitation (bijouterie fantaisie) relevant de la sous-catégorie 32.13.10, à l'exception des articles en cuir. |
| 14.11 | Vêtements en cuir. |
| 14.11.10 | Vêtements en cuir naturel ou reconstitué : manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons, y compris vêtements de travail et hors gants de travail en cuir. |
| 14.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication des vêtements en cuir : |
| Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisés par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d'ordre et pour le compte de celui-ci. | |
| Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières premières nécessaires. Par exemple : découpe à façon des pièces de cuir. | |
| 14.12.11 | Ensembles et vestes de travail pour hommes : combinaisons, vêtements de protection, treillis militaires, etc., pour hommes. |
| 14.12.12 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes. |
| 14.12.21 | Ensembles et vestes de travail pour femmes : combinaisons, vêtements de protection, etc., pour femmes. |
| 14.12.22 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes. |
| 14.12.30 | Autres vêtements de travail. |
| 14.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de travail. |
| 14.13.21 | Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets. |
| 14.13.22 | Costumes et complets en tissu pour hommes et garçonnets. |
| 14.13.23 | Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets. |
| 14.13.24 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets. |
| 14.13.31 | Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes. |
| 14.13.32 | Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes. |
| 14.13.33 | Vestes et vestons, en tissu, pour femmes. |
| 14.13.34 | Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes. |
| 14.13.35 | Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes. |
| 14.13.40 | Fripes. |
| 14.13.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessus : |
| Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisés par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d'ordre et pour le compte de celui-ci. | |
| Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières premières nécessaires. Par exemple : découpe à façon des pièces de tissu, broderies à façon sur articles d'habillement. | |
| 14.14.21 | Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes. |
| 14.14.22 | Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets. |
| 14.14.23 | Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes : chemisiers, tuniques, blouses-chemisiers, chemisettes, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes. |
| 14.14.24 | Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes. |
| Combinaisons, jupons, fonds de robe, slips, etc., en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes. | |
| Pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambres, en tissu ou dentelle, pour femmes et fillettes. | |
| 14.14.25 | Soutien-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu ; soutien-gorge, corsets, gaines, bustiers, panties, bodies, porte-jarretelles, jarretières, etc., en tissu en dentelle, ou en maille. |
| 14.14.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de vêtements de dessous : |
| Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisés par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d'ordre et pour le compte de celui-ci. | |
| Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières premières nécessaires. Par exemple : découpe à façon des pièces de tissu, broderies à façon sur articles d'habillement. | |
| 14.19.21 | Layette et accessoires du vêtement, en tissu : |
| Vêtements et accessoires du vêtement, en tissu ou dentelle, pour bébés : nids d'ange, barboteuses, bavoirs, langes, etc. | |
| 14.19.22 | Survêtements, ensembles de ski et maillots de bain, autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu. |
| 14.19.23 | Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillon et autres accessoires ; parties de vêtements et d'accessoires, en tissu, NCA : |
| Gants, mouchoirs, pochettes, en tissu ou dentelle ; | |
| Châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, cravates et nœuds papillon, en tissu ou dentelle ; | |
| Bretelles et ceintures en textiles. | |
| 14.19.32 | Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés : |
| Vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou de plastiques (imperméables, cirés, etc.) ; | |
| Combinaisons isothermes de plongée. | |
| 14.19.41 | Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre ; plateaux et manchons de feutre ; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes. |
| 14.19.42 | Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu ; filets à cheveux ; |
| Chapeaux en feutre, coiffures en tissu ou en matières tressées ; | |
| Coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, fez, chéchias, etc.) ; | |
| Résilles et filets à cheveux, coiffes en dentelle. | |
| 14.19.43 | Autres coiffures, à l'exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante ; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières ; |
| Coiffures et toques en fourrure ou en cuir, chapkas ; | |
| Parties de coiffures (visières jugulaires, etc.). | |
| 14.19.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection d'autres vêtements et accessoires. |
| Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisés par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d'ordre et pour le compte de celui-ci. | |
| Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières premières nécessaires. Par ex. : découpe à façon des pièces de tissus, broderies à façon sur articles d'habillement. | |
| 15.11.10 | Peaux tannées ou apprêtées : |
| Pelleteries tannées ou apprêtées, entières ou en morceaux, assemblées ou non. | |
| 14.20.10 | Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l'exclusion des coiffures : |
| Manteaux, vestes, etc., en fourrure ou comportant de la fourrure ; | |
| Vêtements en peaux lainées ou doublés de fourrure ; | |
| Accessoires du vêtement (étoles, manchons et autres parures en fourrure). | |
| Articles en pelleteries (poufs, tapis, etc.). | |
| 13.20.50 et 13.91.19 | Pelleteries factices. |
| Imitations de pelleteries obtenues à l'aide de fibres rapportées, collées ou cousues sur un support ; | |
| Articles en pelleteries factices. | |
| 14.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la confection de fourrures : |
| Opérations élémentaires du processus de production des produits concernés, réalisés par un sous-traitant sur des demi-produits fournis par le donneur d'ordre et pour le compte de celui-ci. | |
| Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture des matières premières nécessaires. Par ex. : couture de parties diverses sur des articles de fourrure, ajout de boutons, de fermetures Eclair, d'étiquettes, etc., peignage et préparation de fourrures. | |
| 22.29.10 | Vêtements et accessoires du vêtement (y compris gants) en matières plastiques : |
| Vêtements réalisés à partir de matières plastiques en feuilles ; | |
| Gants et accessoires du vêtement en matière plastique (ceintures, bavoirs, capuchons). | |
| 32.99.21 | Parapluies, parasols et ombrelles ; cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. |
| NC : Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. | |
| 32.99.23 | Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière. |
| NC : les boutons en cuir. | |
| 32.99.24 | Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière. |
E.-TAXE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES INDUSTRIES DE LA MÉCANIQUE, DES MATÉRIELS ET CONSOMMABLES DE SOUDAGE, DU DÉCOLLETAGE, DE LA CONSTRUCTION MÉTALLIQUE ET DES MATÉRIELS AÉRAULIQUES ET THERMIQUES
E-I.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique des industries mécaniques et du centre technique des industries mécaniques et du décolletage
| 24.10.75 | Éléments de voie ferrée en acier. |
| 24.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages pour le façonnage de profilés en acier. |
| 24.20.35 | Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, pour les tuyaux de poêle, articles de fumisterie et tôlerie de chauffage ; à l'exclusion des gaines de ventilation, de distribution et de dépoussiérage de l'air mentionnées au paragraphe E-V. |
| 24.20.40 | Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés et autres matériaux métalliques. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 24.20.99 | Opération sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier et autres matériaux métalliques y compris les opérations d'étirage et réétirage. |
| 24.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid. |
| 24.44.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre, pour les accessoires de tuyauterie en cuivres et alliages. |
| 24.44.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre, pour le façonnage des barres et profilés y compris les opérations d'étirage et réétirage. |
| 24.45.24 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel, pour les accessoires de tuyauterie en nickel et alliages. |
| 25.11.22 | Pylônes et mâts, en fer ou en acier, pour les pylônes et mâts chaudronnés de hauteur inférieure à 20 mètres, en fer, acier ou aluminium et alliages, y compris leur pose, mentionnée dans la sous-catégorie 43.99.50. |
| 25.11.23 | Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium, pour :
|
| 25.11.99 | Fabrication de structures métalliques et parties de structures pour :
Comprend également les opérations intervenant dans la fabrication de structures et parties de structures en tous matériaux métalliques. A l'exclusion des produits mentionnés aux paragraphes E-IV et E-V. |
| 25.21.12 | Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur, pour, dans les chaudières en acier, quelle que soit l'énergie primaire utilisée, les chaudières à fluide caloporteur liquide fonctionnant à une température supérieure à 130° C et de puissance supérieure à 11 630 kW, ainsi que les opérations de réparation et d'installation mentionnées respectivement dans les paragraphes 33.11.12 et 33.20.12, à l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 25.21.13 | Parties de chaudières pour le chauffage central, pour les parties des chaudières désignées ci-dessus. |
| 25.29 | Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques, y compris :
Comprend également :
|
| 25.30 | Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central, ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.11.13 et 33.20.11. |
| 25.40.12 | Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires. |
| 25.40.13 | Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties, pour :
|
| 25.40.14 | Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse, pour les parties et pièces des produits des sous-catégories 25.40.12 et 25.40.13 telles que précisées ci-dessus. |
| 25.50.1 | Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage, réalisés sur plan pour compte de tiers, y compris :
A l'exclusion du profilage |
| 25.50.2 | Produits et travaux de la métallurgie des poudres, réalisés sur plan et pour compte de tiers, y compris la fabrication additive quelle que soit la technologie mise en œuvre. |
| 25.61 | Traitement et revêtement des métaux et autres matériaux pour tous types de pièces, y compris :
A l'exclusion du vernissage, du laquage et de la peinture à façon. |
| 25.62 | Usinage, y compris :
Comprend également :
|
| 25.71 | Article de coutellerie. A l'exclusion, dans la sous-catégorie 25.71.14, des articles argentés, dorés ou platinés. |
| 25.72.1 | Serrures et ferrures, y compris la quincaillerie métallique d'ameublement et de bâtiment. |
| 25.72.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures. Concerne la catégorie 25.72.1 telle que précisée ci-dessus. |
| 25.73 | Outillage, y compris :
A l'exclusion :
|
| 25.91 | Bidons métalliques et récipients similaires. |
| 25.92.1 | Emballages légers métalliques, à l'exclusion :
|
| 25.93 | Articles en fils, chaînes et ressorts, en acier et autres matériaux métalliques. A l'exclusion :
|
| 25.94 | Vis et boulons quel que soit le matériau y compris les accessoires. |
| 25.99.1 | Articles métalliques domestiques y compris les accessoires de cuisine (friteuses, sauteuses, bains-marie, grilloirs, percolateurs). A l'exclusion des articles en aluminium et en fonte. |
| 25.99.2 | Autres articles en métaux communs, y compris :
A l'exclusion :
|
| 25.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n. c. a. Concerne les catégories 25.99.1 et 25.99.2 telles que précisées ci-dessus |
| 26.20 | Ordinateurs et équipements périphériques, pour :
|
| 26.51.11 | Boussoles et compas de navigation ; autres équipements de navigation. |
| 26.51.12 | Télémètres, Théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique. |
| 26.51.3 | Balances de précision ; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs. A l'exclusion des poids en fonte et des instruments en bois et en plastique. |
| 26.51.5 | Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques ou chimiques, pour les matériels, en association ou non avec l'électricité ou l'électronique :
Comprend également les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.13.11 et 33.20.41. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 26.51.6 | Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai, y compris :
|
| 26.51.7 | Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, dans les mêmes conditions que le 26.51.5. |
| 26.51.8 | Parties et accessoires des instruments de mesure, d'essais et de navigation. Concerne les instruments et appareils mentionnés dans les sous-catégories 26.51.11 et 26.51.12 et les catégories 26.51.3,26.51.5,26.51.6 et 26.51.7. |
| 26.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation. Concerne les sous-catégories 26.51.11 et 26.51.12 et les catégories 26.51.3,26.51.5,26.51.6 et 26.51.7 et 26.51.8 telles que précisées ci-dessus. |
| 26.52.28 | Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie, pour :
|
| 26.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie. Concerne la catégorie 26.52.28 telle que précisée ci-dessus. |
| 26.70.1 | Matériel photographique et parties, y compris le matériel de micrographie et les machines automatiques pour s'autophotographier. A l'exclusion :
|
| 27.12.40 | Parties de matériels de distribution et de commande électrique, pour armoires de commande électrique non équipées et leurs parties, consoles ou pupitres non encore équipés électriquement et leurs parties. |
| 27.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. Concerne la sous-catégorie 27.12.40 telle que précisée ci-dessus. |
| 27.51.11 | Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager ; à l'exclusion des réfrigérateurs à absorption mentionnés au paragraphe E-V. |
| 27.51.26 | Radiateurs électriques, pour les panneaux rayonnants infrarouge à alimentation électrique. |
| 27.51.30 | Parties d'appareils électroménagers, pour les parties mécaniques. |
| 27.52 | Appareils ménagers non électriques, pour :
|
| 27.90.40 | Autres matériels électriques n. c. a., y compris les matériels incorporant des aimants permanents pour :
Comprend également les équipements de chauffage de fluides à usages industriels. |
| 28.11 | Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles. Les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.11 et 33.20.29. Ainsi que :
A l'exclusion :
|
| 28.12 | Equipements hydrauliques et pneumatiques, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.13 | Autres pompes et compresseurs, y compris :
|
| 28.14 | Autres articles de robinetterie, ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.12 et 33.20.29. A l'exclusion, dans la sous-catégorie 28.14.11, des produits mentionnés au paragraphe E-II. |
| 28.15 | Engrenages et organes mécaniques de transmission, en tous matériaux y compris :
|
| 28.21 | Fours et brûleurs y compris : -les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.14 et 33.20.29. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion, dans les sous-catégories 28.21.11 et 28.21.14, des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 28.22 | Matériel de levage et de manutention, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant, servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
|
| 28.23 | Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques), ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.16 et 33.20.21. A l'exclusion des machines entièrement électroniques. |
| 28.24 | Outillage portatif à moteur incorporé, y compris :
|
| 28.25 | Equipements aérauliques et frigorifiques industriels, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion : -dans les sous-catégories 28.25.11,28.25.12,28.25.13 et 28.25.14, ainsi que dans les catégories 28.25.2 et 28.25.3, des équipements aérauliques mentionnés au paragraphe E-V. |
| 28.29 | Autres machines d'usage général n. c. a. (non citées ailleurs), y compris :
-les matériels et équipements pour la récupération des énergies éoliennes, marines, hydrauliques, y compris les énergies hybridées relatives à ces domaines. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
|
| 28.30 | Machines agricoles et forestières, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.41 | Machines de formage des métaux, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion des machines mentionnées au paragraphe E-II. |
| 28.49 | Autres machines-outils, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.91 | Machines pour la métallurgie, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.92 | Machines pour l'extraction ou la construction, y compris :
ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.24 et 33.20.34. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.93 | Machines pour l'industrie agroalimentaire, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
|
| 28.94 | Machines pour les industries textiles, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.95 | Machines pour les industries du papier et du carton, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.96 | Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.99 | Autres machines d'usage spécifique n. c. a. (non citées ailleurs), y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
|
| 30.11.33 | Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux, pour les engins et matériels de dragage ainsi que les opérations de réparations mentionnées au 33.15.10 se rapportant aux engins et matériels de dragage. |
| 30.11.40 | Plates-formes de forage en mer, y compris : -les plates-formes d'habitation, de stockage, d'exploitations, fixes, flottantes ou submersibles. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-IV. |
| 30.92.20 | Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires. |
| 30.92.30 | Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides, pour les parties et accessoires des véhicules désignés au paragraphe 30.92.20. |
| 30.99 | Autres équipements de transport n. c. a. |
| 31.00.11 | Sièges avec bâti en métal. |
| 31.00.13 | Autres sièges, pour sièges avec bâti en métal. |
| 31.00.14 | Parties de sièges. Concerne les sous-catégories 31.00.11 et 31.00.13. |
| 31.00.20 | Parties de meubles (à l'exclusion des sièges), pour les mécanismes et accessoires métalliques divers notamment les mécanismes métalliques de convertibles. |
| 31.03.11 | Sommiers, pour les sommiers métalliques. |
| 31.09.11 | Meubles métalliques n. c. a. (non cités ailleurs), pour le mobilier métallique de magasin et d'atelier. |
| 32.30.13 | Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques, pour :
|
| 32.50.11 | Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires. |
| 32.50.12 | Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire. |
| 32.50.13 | Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n. c. a. (non cités ailleurs), y compris :
|
| 32.50.21 | Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires. |
| 32.50.22 | Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n. c. a. (non citées ailleurs), y compris : -les implants. A l'exclusion :
|
| 32.50.23 | Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques. Concerne les sous-catégories 32.50.21 et 32.50.22. |
| 32.50.30 | Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires et leurs parties, y compris les tables de soins et de massage. |
| 32.50.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques. Concerne les sous-catégories 32.50.11,32.50.12,32.50.13,32.50.21,32.50.22,32.50.23,32.50.30 telles que précisées ci-dessus. |
| 32.99.22 | Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires, pour les parties métalliques de parapluies, parasols et ombrelles. |
| 32.99.23 | Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière, pour les fermetures à glissière. |
| 32.99.24 | Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière, pour les parties de fermetures à glissière. |
| 32.99.59 | Autres articles divers n. c. a, pour les récipients isothermes à vide. |
E-II.-Produits, activités et prestations relevant de l'institut de soudure
| 24.34.1 | Fils tréfilés à froid, pour la fabrication des fils pleins de soudage. |
| 24.4 | Métaux précieux et autres métaux non ferreux communs, pour la fabrication des fils et métaux d'apport de soudage, soudobrasage, brasage, brasage tendre et métallisation. |
| 25.73.30 | Autres outils à main, pour les lampes et les fers à souder. |
| 25.93.15 | Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage, ainsi que pour le soudobrasage, le brasage, le brasage tendre et la métallisation. |
| 27.90.31 | Matériel électrique pour le soudage et le brasage, y compris : les machines ou appareils de soudobrasage, brasage, brasage tendre, métallisation ; les machines ou appareils de découpe par procédés thermiques. |
| 27.90.32 | Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage ; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés, pour les pièces, parties et accessoires des équipements mentionnés dans le paragraphe 27.90.31 ci-dessus. |
| 28.14.11 | Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté, pour les éléments destinés aux matériels de soudage. |
| 28.29.22 | Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l'exclusion de ceux utilisés dans l'agriculture, pour les appareils de métallisation par projection. |
| 28.29.60 | Matériel n. c. a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d'une différence de température, pour les pistolets à métalliser à chaud. |
| 28.29.7 | Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties ; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz, y compris : -les machines ou appareils de soudobrasage, brasage, brasage tendre, métallisation ; -les machines ou appareils de découpe par procédés thermiques, à l'exclusion des machines pour la trempe superficielle. |
| 28.29.86 | Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz, pour les pièces, parties et accessoires des matériels mentionnés dans le paragraphe 28.29.7 ci-dessus. |
| 28.41.11 | Machines-outils d'usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires, pour les machines ou appareils de découpe de tous matériaux. |
E-III. (abrogé)
E-IV.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique industriel de la construction métallique
| 24.10.74 | Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage, pour les profilés ouverts obtenus par soudage (tels que, notamment, les profils reconstitués par soudage et les poutres alvéolaires). |
| 25.11 | Structures métalliques et parties de structures, pour les ossatures, y compris les études, la fabrication, la peinture, la galvanisation, la métallisation, l'anodisation, le transport, ainsi que le montage, la réparation et l'installation mentionnés respectivement dans les sous-catégories 43.99.50,33.11.11 et 33.20.11 :
Comprend également : -les panneaux d'enveloppe métallique (couvertures, façades) et de partition (planchers secs ou collaborants, cloisons) de toute nature, dès lors qu'ils contribuent à la stabilité globale ou locale des structures ; A l'exclusion :
|
| 25.29.1 | Réservoirs, cuves et récipients métalliques, pour les éléments chaudronnés des silos, trémies et enceintes de confinement de capacité unitaire égale ou supérieure à 500 mètres cubes, ainsi que les opérations d'installation mentionnées dans la sous-catégorie 33.20.12 pour le montage in situ des éléments de réservoirs. |
| 30.11.33 | Dragueurs, bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux, pour les bateaux-portes, les docks flottants et les barges à ossature métallique. |
| 30.11.40 | Plates-formes de forage en mer, pour les structures métalliques. |
| 30.11.50 | Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises), pour :
|
E-V.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique des industries aérauliques et thermiques
| 22.23.19 | Éléments pour la construction en matières plastiques n. c. a. (non cités ailleurs), pour les matériels aérauliques et thermiques. Comprend également les gaines de ventilation, de distribution et de dépoussiérage de l'air et leurs accessoires de raccordement tels que, notamment, coudes, manchons, brides et raccords divers. |
| 24.20 | Tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier, pour les gaines de ventilation, de distribution et de dépoussiérage de l'air et leurs accessoires de raccordement tels que, notamment, coudes, manchons, brides et raccords divers. À l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-I. |
| 24.42.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium et alliages pour les gaines de ventilation, de distribution et de dépoussiérage de l'air et leurs accessoires de raccordement. |
| 25.11.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de structures et éléments de structures métallique, pour la fabrication des gaines de ventilation, distribution et dépoussiérage de l'air et leurs accessoires, sur plan. |
| 25.21 | Radiateurs et chaudières pour le chauffage central, y compris :
Comprend également :
À l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-I. |
| 25.99.29 | Autres articles en métaux communs n. c. a. (non cités ailleurs), pour les tuyaux flexibles en métal ou en tout autre matériau destinés à la distribution de l'air ainsi qu'au dépoussiérage et au transport par air. |
| 26.51.5 | Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques, pour les enceintes d'essais climatiques et leurs équipements. |
| 27.51.11 | Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager, pour les réfrigérateurs à usage ménager à absorption. |
| 27.51.15 | Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager, pour les ventilateurs à usage ménager et plus généralement tous les appareils, comportant ou non des organes mobiles ayant pour objet de mettre en mouvement des gaz, et en particulier de l'air, quels que soient les matériaux de construction. A l'exclusion :
|
| 27.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'appareils électroménagers. Concerne les sous-catégories 27.51.11 et 27.51.15 telles que précisées ci-dessus. |
| 27.52 | Appareils ménagers non électriques et leurs parties, pour :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.21.11 | Brûleurs ; foyers automatiques et grilles mécaniques ; dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires, pour tous les brûleurs industriels ou de chaudières de chauffage central, y compris avant-foyers, grilles mécaniques et foyers automatiques à combustibles solides. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.21.14 | Parties de fours et de brûleurs, pour les pièces détachées de brûleurs industriels ou de chauffage central. |
| 28.25.11 | Echangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d'air ou d'autres gaz et leurs parties, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion des produits suivants mentionnés au paragraphe E-I :
|
| 28.25.12 | Dispositifs de conditionnement de l'air et leur parties, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages |
| 28.25.13 | Equipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur et leurs parties, pour :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.25.14 | Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n. c. a. (non cités ailleurs) et leurs parties, y compris :
Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.25.2 | Appareils de ventilation non domestiques, et leurs parties pour :
A l'exclusion de tous appareils générant une pression supérieure à 30 000 Pa. Comprend également les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.25.3 | Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur, y compris :
A l'exclusion, dans la sous-catégorie 28 25.30, des produits mentionnés au paragraphe E-1. |
| 28.25.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels. Concerne les sous-catégories 28.25.11,28.25.12,28.25.13,28.25.14 et les catégories 28.25.2,28.25.3 telles que précisées ci-dessus. |
| 28.29 | Autres machines d'usage général n. c. a. (non citées ailleurs), pour :
Comprend également les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.93.16 | Séchoirs agroalimentaires, pour :
Comprend également les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.99.31 | Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels NCA (non cités ailleurs), pour :
Comprend également les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.99.39 | Dispositifs de lancement d'aéronefs ; dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires ; équipements d'équilibrage de pneumatiques ; machines d'usage spécifique n. c. a. (non citées ailleurs), pour les appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air. |
| 28.99.52 | Parties de machines d'usage spécifique n. c. a. (non citées ailleurs), pour les pièces et parties des produits mentionnés dans les sous-catégories 28.93.16 et 28.99.31. |
F-1. - Produits relevant du centre d'études et de recherche de l'industrie du béton
| 23.20.12 | Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses |
| 01 | Béton réfractaire. Eléments de fours, autres.... |
| 23.20.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits réfractaires. |
| 23.61.11 | Blocs, tuiles, carreaux, dalles, pavés, entrevous et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle. |
| 02 | Béton cellulaire. |
| Blocs béton cellulaire autoclavé. | |
| 03 | Blocs. |
| Blocs de granulats courants (standard, à coller et accessoires). | |
| Blocs non standards, fonction thermo-acoustique, à drainer, super-lourds. | |
| Blocs de granulats légers (standard, à coller et accessoires). | |
| Blocs à bancher, montage à sec. | |
| Blocs de parement à maçonner, à coller. | |
| 04 | Tuiles. |
| Tuiles. | |
| 05 | Planchers. |
| Entrevous de granulats courants et légers. | |
| 10 | Produits pour voirie. |
| Pavés de voirie. | |
| Dalles de voirie. | |
| 11 | Carreaux et dalles pour le sol. |
| Carreaux et dalles pour sols intérieurs, extérieurs, abords de piscine, autres... | |
| 23.61.12 | Eléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle. |
| 02 | Béton cellulaire. |
| Eléments et dalles en béton cellulaire. | |
| 05 | Planchers. |
| Poutrelles en béton précontraint. | |
| Poutrelles en béton armé. | |
| Prédalles en béton précontraint. | |
| Prédalles en béton armé. | |
| Dalles alvéolées en béton armé, en béton précontraint. | |
| Autres produits (linteaux et prélinteaux en béton armé, en béton précontraint ; Eléments de planchers nervurés). | |
| 06 | Ossatures de bâtiment. |
| Poutres de structure et pannes, en béton armé. | |
| Poutres de structure et pannes, en béton précontraint. | |
| Longrines en béton armé, en béton précontraint. | |
| Eléments de toiture en béton armé, en béton précontraint. | |
| Autres produits (plots, semelles, pieux). | |
| Poteaux pour ossatures en béton armé, en béton précontraint. | |
| 07 | Eléments de mur. |
| Panneaux de façades porteurs et non porteurs, éléments standards. | |
| Autres éléments architecturaux (encadrements de baie, appuis de fenêtre, couvertines, linteaux, bandeaux, lisses, corniches, garde corps, etc.). | |
| Refends et cloisons. | |
| Eléments tridimensionnels, dont blocs et cellules techniques, gaines techniques, sauf les éléments comportant des conduits aérauliques et les gaines de vide-ordures. | |
| Pré-mur. | |
| 08 | Escaliers. |
| Escaliers monoblocs droits, hélicoïdaux, balancés (limons, supports). | |
| Marches indépendantes, y compris pour escaliers hélicoïdaux à noyau central. | |
| 09 | Conduits et gaines aéroliques. |
| Fumée (boisseaux et hauteur d'étage). | |
| Ventilation. | |
| Autres conduits : de vide-ordures, (en petits éléments, hauteur d'étage), composites de hauteur d'étage (comprenant au moins deux natures de conduits). | |
| Aspirateurs statiques. | |
| 10 | Produits pour voirie. |
| Bordures et caniveaux. | |
| Eléments de protection urbains, séparateur de voirie. | |
| Signalisation et balisage, produits divers (bornes, socles, plots, balises, bordures de quai, revêtement de perrés, cales marines...). | |
| 13 | Eléments pour l'assainissement. |
| Regards de visite, avaloirs, tés, raccords, têtes d'aqueducs, boîtes de branchement et divers. | |
| 14 | Equipements d'épuration. |
| Fosses septiques (monoblocs ou par éléments). | |
| Epurateurs, séparateurs, décanteurs. | |
| Récupérateur d'eaux pluviales. | |
| Eléments pour station d'épuration, autres équipements d'épuration en béton et accessoires. | |
| 15 | Eléments de structure de génie civil. |
| Poutres de ponts béton armé, en béton précontraint. | |
| Cadres enterrés. | |
| Voussoirs. | |
| Autres éléments (corniches et parapets de pont, passages piétons). | |
| 16 | Eléments pour le génie civil. |
| Ecrans acoustiques. | |
| Eléments de soutènement monolithique. | |
| Petits éléments empilables de soutènement. | |
| Dispositif de retenue routier. | |
| 17 | Eléments pour réseaux. |
| Caniveaux hydrauliques et autres (pour fossés, irrigations, descentes, dalots, câbles et canalisations...). | |
| Traverses de chemin de fer. | |
| Supports pour lignes aériennes (relais hertzien, éolienne), candélabres, mâts : en béton armé, en béton précontraint. | |
| Chambres de télécommunication. | |
| Eléments pour transformateurs, coffrets, bornes pavillonnaires. | |
| 18 | Clôtures, ECL. |
| Clôtures et poteaux, panneaux, lisses, autres éléments annexes... | |
| Eléments de construction légers (pour garages, salles polyvalentes, abris...), autres. | |
| 19 | Produits pour l'agriculture. |
| Caillebotis, grilles à lisier, caniveaux et fosses à lisier. | |
| 23.61.20 | Constructions préfabriquées en béton. |
| 14 | Equipements d'épuration. |
| Stations d'épuration ≤ 50 | |
| Stations d'épuration > 50. | |
| 18 | Clôtures, ECL. |
| Blocs sanitaires, blocs vestiaires. | |
| 19 | Produits pour l'agriculture. |
| Eléments de stockage (silos, cloisons mobiles). | |
| 20 | Produits divers. |
| Caveaux, columbarium, monuments et accessoires funéraires. | |
| 23.61.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments en béton pour la construction. |
| 23.65.12 | Ouvrages en fibre-ciment, cellulose-ciment ou similaires, plaques planes ou ondulées, éléments de couverture, tuyaux et gaines, etc. |
| 23.65.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'ouvrages en fibre-ciment |
| 23.69.19 | Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle NCA. |
| 12 | Produits pour l'environnement. |
| Mobilier urbain, (conteneurs hors nucléaire, éléments de déchetterie, boîtes aux lettres, bancs, blocs vélo, entourage d'arbre...). | |
| Produits d'ornementation et de jardin (balustres, statues...), mobilier de jardin et bordurettes (pour piste, stade, espaces verts...). | |
| 13 | Eléments pour l'assainissement. |
| Tuyaux à pression intérieure (âme tôle, précontraints, y compris pièces de raccords). | |
| Tuyaux ovoïdes. | |
| Tuyaux circulaires non armés. | |
| Tuyaux circulaires armés. | |
| Tuyaux circulaires fibrés. | |
| Autres tuyaux et pièces de raccords. | |
| Ouvrage de stockage, de rétention et de régulation des eaux pluviales. | |
| 19 | Produits pour l'agriculture. |
| Abreuvoirs, auges, mangeoires. | |
| Séparation de stalles, logettes, cases, clapiers, poulaillers, autres. | |
| 20 | Produits divers. |
| Appareils et éléments sanitaires. | |
| Châssis de vitrage et claustras, contrepoids et lests, récifs marins artificiels, cales d'armature, barbecues, casiers à bouteilles, caves. | |
| Conteneurs, éléments de protection contre les radiations | |
| Autres. | |
| 23.69.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres ouvrages en béton, plâtre ou ciment. |
F-2. - Produits relevant du centre technique des matériaux naturels de construction
| 08.1 | Pierres, sables et argiles. |
| 08.11.11 | Marbres et autres pierres marbrières (calcaire et marbre) : |
| Blocs bruts équarris marchands extraits de vos propres carrières : | |
| 08.11.11.50.2 | - de pierre tendre ; |
| 08.11.11.33.1 | - de pierre ferme ; |
| 08.11.11.33.2 | - de pierre marbrière ; |
| - de marbre. | |
|
| Blocs bruts équarris marchands importés (et transformés dans votre entreprise). |
|
| Tranches sciées de marbre importées (et transformées dans votre entreprise). |
|
| Tranches sciées marchandes (produites à partir de blocs extraits de vos propres carrières ou achetées) : |
| 08.11.11.36.1 | - d'épaisseur inférieure à 5 cm ; |
| 08.11.11.36.2 | - d'épaisseur comprise entre 5 et 25 cm. |
| 08.11.11.36.3 | Autres produits sciés (opus). |
| 08.11.11.36.4 | Autres produits d'extraction (moellons bruts, chutes de blocs, relève d'extraction, loups...). |
| 08.11.11.36.5 | Autres produits non sciés. |
| 08.11.11.50.4 | Moellons taillés ou éclatés. |
| 08.11.11.50.5 | Autres produits. |
| 08.11.12 | Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction. |
| 08.11.12.33.0 | Blocs bruts équarris marchands extraits de vos propres carrières. |
| Blocs bruts équarris marchands en granit étranger transformés dans votre propre entreprise (ne pas déclarer les blocs importés et revendus en l'état). | |
| 08.11.12.36.0 | Tranches sciées brutes, toutes épaisseurs. |
| 08.11.12.36.1 | Moellons tout venant. |
| 08.11.12.36.2 | Moellons équarris, toutes hauteurs, toutes longueurs. |
| 08.11.12.50.0 | Blocs bruts équarris marchands extraits de vos propres carrières. |
| 08.11.12.50.1 | Tranches sciées. |
| 08.11.12.50.2 | Moellons taillés pour la construction. |
| 08.11.12.50.3 | Pierres taillées pour la construction. |
| 08.11.12.50.4 | Moellons bruts de construction. |
| 08.11.12.50.4 | Autres produits en grès. |
| 08.11.12.90.2 | Blocs bruts équarris marchands extraits de vos propres carrières. |
| 08.11.12.90.3 | Moellons bruts de construction. |
| 08.11.12.90.4 | Morceaux ouvrés, y compris moellons taillés. |
| 08.11.12.90.5 | Autres produits. |
| 08.11.40 | Ardoise. |
| 08.11.40.00.1 | Pierres pour maçonnerie en ardoise. |
| 08.11.40.00.2 | Pierres pour dallage en ardoise. |
| 23.7 | Pierre taillée, maçonnée et finie. |
| 23.70.11 | Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l'exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires) ; granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement (calcaire et marbre). |
| 23.70.11.00.1 | Produits minces (jusqu'à 5 cm d'épaisseur) pour revêtements de façades et dallages. |
| 23.70.11.00.2 | Pierre pré-sciée à partir de 5 cm d'épaisseur. |
| 23.70.11.00.3 | Monuments funéraires. |
| 23.70.11.00.4 | Grosse taille (balustres, objets décoratifs, statues, appuis, bandeaux, corniches, socles, éléments de moulures, dessus de meubles, pendules...). |
| 23.70.12 | Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres ; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement ; ouvrages en ardoise agglomérée. |
| 23.70.12.60.1 | Produits ouvrés pour le bâtiment (angles, jambages, linteaux, appuis, moellons, assises, corniches, balustres, pilastres, chevronières, cintres, meneaux, limons, contreforts, seuils, marches...). |
| 23.70.12.10.1 | Pavés d'échantillon et boutisses. |
| 23.70.12.10.2 | Pavés mosaïque. |
| Bordures de trottoirs : | |
| 23.70.12.10.3 | - ébauchées ou éclatées ; |
| 23.70.12.10.4 | - smillés ; |
| 23.70.12.10.5 | - bouchardés. |
|
| Dalles de trottoirs ou caniveaux : |
| 23.70.12.10.6 | - smillés ; |
| 23.70.12.10.7 | - bouchardés. |
| 23.70.12.60.2 | Produits pour travaux spéciaux de génie civil (écluses, bordures de quais...). |
| 23.70.12.60.3 | Autres produits. |
| 23.70.12.10.8 | Dallage en pierre : produits minces (jusqu'à 5 cm d'épaisseur) pour revêtements de façades et dallages. |
| 23.70.12.60.4 | Monuments funéraires. |
| 23.70.12.60.7 | Articles d'ornementation en pierre. |
| 23.70.12.10.9 | Dallage en pierre : dalles brutes en opus incertum. |
| 23.72.12.70.1 | Monuments funéraires. |
| 23.70.12.80.1 | Ardoises de couverture (y compris pour bardage, non compris dalles et parements). |
| 23.70.12.80.2 | Dallage en pierre : dalles et parements en ardoise. |
F-II. - Produits relevant du centre technique des matériaux naturels de construction
| 23.31.10 | Carreaux et dalles en céramique. |
| Carreaux et dalles en céramique non vernissés ni émaillés. | |
| Carreaux et dalles en céramique vernissés ou émaillés. | |
| 23.32.11 | Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires en céramique non réfractaire. |
| Briques de structure. | |
| Briques à perforations horizontales. | |
| Eléments de plafonds suspendus. | |
| Briques plâtrières. | |
| Briques de moyennes et grandes dimensions. | |
| Briques à perforations verticales. | |
| Briques apparentes. | |
| Briques pleines. | |
| Briques perforées. | |
| Blocs perforés apparents. | |
| Plaquettes et angles. | |
| Produits divers apparents. | |
| Briques de pavage. | |
| Hourdis. | |
| 23.32.12 | Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en céramique. |
| Tuiles et accessoires. | |
| Tuiles plates. | |
| Tuiles petit moule. | |
| Tuiles grand moule faiblement galbées. | |
| Tuiles grand moule fortement galbées. | |
| Tuiles canal. | |
| Accessoires de couverture. | |
| Conduits de fumée, éléments de cheminée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en céramique. | |
| 23.32.13 | Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique. |
| 23.99.19 | Argile et schiste expansés. |
H.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique des industries de la fonderie
| 24.10.21 | Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié fabriqués par procédé de fonderie y compris fonte non alliée ou fer non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en fonte non alliée ou fer non allié fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.10.22 | Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.10.23 | Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés fabriqués par procédé de fonderie y compris fonte alliée ou fer allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en fonte alliée ou fer allié fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.10.75 | Éléments de voie ferrée en acier, en fonte ou en fer fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.20.1 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en acier ou en fer fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.42.11 | Aluminium brut ; comprend les lingots ou autres formes primaires en aluminium ou alliages d'aluminium fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.42.22 | Barres et profilés en aluminium ou en alliages d'aluminium fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.42.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium ou en alliages d'aluminium fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.43.11 | Plomb brut ; comprend les lingots ou autres formes primaires en plomb ou alliages de plomb fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.43.12 | Zinc brut ; comprend les lingots ou autres formes primaires en zinc ou alliages de zinc fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.43.13 | Étain brut ; comprend les lingots ou autres formes primaires en étain ou alliages d'étain fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.43.23 | Barres, profilés et fils en zinc ; tôles, bandes et feuilles en zinc ou alliages de zinc ; pour les barres et profilés en zinc ou alliages de zinc fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.43.24 | Barres, profilés et fils en étain ou alliages d'étain ; pour les barres et profilés en étain ou alliages d'étain fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.44.13 | Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts ; alliages mères de cuivre ; comprend les lingots ou autres formes primaires en cuivre ou alliages de cuivre fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.44.22 | Barres et profilés en cuivre ou en alliage de cuivre fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.44.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre ou en alliage de cuivre, pour les accessoires de tuyauterie fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.45.11 | Nickel brut ; comprend les lingots ou autres formes primaires en nickel ou alliages de nickel fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.45.22 | Barres, profilés et fils en nickel ou en alliage de nickel ; pour les barres et profilés en nickel ou alliages de nickel fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.45.24 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel ou en alliage de nickel fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.45.3 | Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux ; cermets ; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques ; pour les ouvrages en autres métaux non ferreux fabriqués par procédé de fonderie |
| 24.51.1 | Travaux de fonderie de fonte |
| 24.51.2 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |
| 24.51.3 | Accessoires de tuyauterie, en fonte |
| 24.51.9 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de fonte pour les catégories 24.51.1,24.51.2 et 24.51.3 |
| 24.52.1 | Travaux de fonderie d'acier y compris les opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie d'acier et à l'exception de ceux destinés aux usages de bijouterie joaillerie et orfèvrerie |
| 24.52.2 | Tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation y compris les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes et tuyaux en acier coulé par centrifugation |
| 24.52.3 | Accessoires de tuyauterie, en acier coulé y compris les opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'accessoires de tuyauterie, en acier coulé |
| 24.53 | Travaux de fonderie de métaux légers y compris les opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie de métaux légers et à l'exception de ceux destinés aux usages de bijouterie joaillerie et orfèvrerie |
| 24.54 | Travaux de fonderie d'autres métaux non ferreux y compris les opérations sous-traitées intervenant dans la fonderie d'autres métaux non ferreux et à l'exception de ceux destinés aux usages de bijouterie joaillerie et orfèvrerie |
| 25.21.11 | Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier fabriqués par procédé de fonderie |
| 25.21.12 | Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur ; pour les chaudières en fonte fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.21.13 | Parties de chaudières pour le chauffage central fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.29.1 | Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques fabriqués par procédé de fonderie |
| 25.40.13 | Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.40.14 | Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.71.15 | Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.72.13 | Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties ; pour les parties de fermoirs, monture-fermoirs et serrures fabriquées par procédé de fonderie |
| 25.72.14 | Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l'automobile, l'ameublement, la menuiserie, en métaux communs fabriqués par procédé de fonderie |
| 25.91.1 | Bidons métalliques et récipients similaires fabriqués par procédé de fonderie |
| 25.99.1 | Articles métalliques domestiques fabriqués par procédé de fonderie |
| 25.99.2 | Autres articles en métaux communs ou alliages de métaux fabriqués par procédé de fonderie |
| 27.11.6 | Parties de moteurs, génératrices et transformateurs électriques fabriquées par procédé de fonderie |
| 27.12.4 | Parties de matériel de distribution et de commande électrique fabriquées par procédé de fonderie |
| 27.40.4 | Parties de lampes et d'appareils d'éclairage fabriquées par procédé de fonderie |
| 27.51.3 | Parties d'appareils électroménagers fabriquées par procédé de fonderie |
| 27.52.11 | Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques fabriqués par procédé de fonderie |
| 27.52.12 | Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides fabriqués par procédé de fonderie |
| 27.52.2 | Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques fabriquées par procédé de fonderie |
| 27.90.33 | Parties d'autres matériels électriques ; parties électriques de matériels n. c. a. ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.11.3 | Parties de turbines fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.11.4 | Parties pour moteurs fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.12.2 | Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.13.3 | Parties de pompes et compresseurs fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.14.1 | Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires ; pour les articles et organes fabriqués par procédé de fonderie |
| 28.14.2 | Pièces de robinetterie et articles similaires fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.15 | Engrenages et organes mécaniques de transmission fabriqués par procédé de fonderie |
| 28.21.14 | Parties de fours et de brûleurs fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.22.19 | Parties de matériel de levage et de manutention fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.24.2 | Parties d'outillage portatif à moteur incorporé fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.25.3 | Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.29.8 | Parties d'autres machines d'usage général n. c. a. fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.30.9 | Parties de matériel agricole ; opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines agricoles et forestières ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.41.4 | Parties et accessoires de machines-outils à métaux fabriqués par procédé de fonderie |
| 28.49.24 | Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires ; pour les parties et accessoires fabriqués par procédé de fonderie |
| 28.91.12 | Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.92.6 | Parties de machines pour l'extraction ou la construction fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.93.3 | Parties de machines pour l'industrie agroalimentaire fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.94.5 | Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d'autres machines pour l'industrie textile et la confection fabriqués par procédé de fonderie |
| 28.95.12 | Parties de machines pour les industries du papier et du carton fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.96.2 | Parties de machines n. c. a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d'articles en ces matières ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.99.4 | Parties de machines d'imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure fabriquées par procédé de fonderie |
| 28.99.5 | Parties de machines et d'appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d'usage spécifique n. c. a. ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 29.20.3 | Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique fabriquées par procédé de fonderie |
| 29.31.3 | Parties d'équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles fabriquées par procédé de fonderie |
| 29.32.3 | Parties et accessoires n. c. a. pour véhicules automobiles fabriqués par procédé de fonderie |
| 30.20.4 | Parties de matériel de traction et de matériel roulant ; châssis et accessoires et leurs parties ; équipements de contrôle mécaniques ; pour les parties, les châssis et accessoires et les équipements fabriqués par procédé de fonderie |
| 30.30.15 | Parties de moteurs à explosion pour avion fabriquées par procédé de fonderie |
| 30.30.16 | Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs fabriquées par procédé de fonderie |
| 30.30.5 | Autres parties des aéronefs et engins spatiaux fabriquées par procédé de fonderie |
| 30.40.1 | Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 30.91.2 | Parties et accessoires pour motocycles et side-car fabriqués par procédé de fonderie |
| 30.92.3 | Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides fabriqués par procédé de fonderie |
| 30.92.4 | Landaus et poussettes, et leurs parties ; pour les parties fabriquées par procédé de fonderie |
| 31.00.1 | Sièges et leurs parties fabriqués par procédé de fonderie |
| 31.00.2 | Parties de meubles (à l'exclusion des sièges) fabriq ués par procédé de fonderie |
| 32.20.2 | Parties et accessoires d'instruments de musique fabriqués par procédé de fonderie |
| 32.40.2 | Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction ; pour les jouets, accessoires, modèles-réduits et jeux de construction fabriqués par procédé de fonderie |
| 32.50.22 | Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n. c. a. ; pour les articulations artificielles, les appareils orthopédiques, les dents artificielles, les dentiers, les prothèses n. c. a. fabriqués par procédé de fonderie |
| 32.50.23 | Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques fabriqués par procédé de fonderie |
| 32.99.24 | Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière ; pour les formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons et parties de fermetures à glissière fabriquées par procédé de fonderie |
| 32.99.42 | Parties de briquets ; alliages pyrophoriques ; articles en matières combustibles ; pour les alliages pyrophoriques fabriqués par procédé de fonderie |
| 32.99.52 | Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures fabriquées par procédé de fonderie |
| 38.11.58 | Déchets métalliques non dangereux ; comprend les déchets lingotés en fer ou en fonte ou en acier fabriqués par procédé de fonderie |
I. - Produits, activités et prestations relevant du centre technique des industries de la plasturgie et des composites
| 22.21.21 | Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques ou composites ; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques ou composites, à l'exclusion de : - tubes et tuyaux rigides en matières plastiques en polymères de l'éthylène ; - tubes et tuyaux rigides en matières plastiques en polymères du propylène |
| 22.21.29 | Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques ou composites pour : - accessoires pour tubes ou tuyaux |
| 22.21.30 | Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques ou composites, non munies d'un support, ni associées à d'autres matières |
| 22.21.41 | Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires A l'exclusion de : - plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires en polymères du styrène ; - plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires en polyuréthanes. |
| 22.21.42 | Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires |
| 22.21.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques ou composites pour les produits et prestations des sous-catégories 22.21.21, 22.21.29, 22.21.30, 22.21.41 et 22.21.42 telles que précisées ci-dessus. |
| 22.22.11 | Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène en matières plastiques ou composites |
| 22.22.12 | Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques ou composites |
| 22.22.13 | Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques ou composites |
| 22.22.14 | Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques ou composites A l'exclusion des bonbonnes destinées à contenir des fluides sous pression |
| 22.22.19 | Autres emballages en matières plastiques ou composites |
| 22.22.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'emballages en matières plastiques ou composites pour les produits et prestations des sous-catégories 22.22.11, 22.22.12, 22.22.13, 22.22.14 et 22.22.19 telles que précisées ci-dessus. |
| 22.23.12 | Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d‘eau et articles similaires en matières plastiques ou composites. |
| 22.23.13 | Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 litres, en matières plastiques ou composites, pour : - piscines et fosses septiques |
| 22.23.19 | Eléments en matières plastiques ou composites pour la construction n.c.a. Pour : - gouttières et raccords de descente d'eau, et leurs parties - articles de signalisation, et leurs parties |
| 22.23.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'éléments dans la fabrication d'éléments en matières plastiques ou composites pour la construction pour les produits et prestations des sous-catégories 22.23.12, 22.23.13 et 22.23.19 telles que précisées ci-dessus. |
| 22.29.21 | Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques ou composites, en rouleaux d'une largeur inférieure ou égale à 20 cm |
| 22.29.22 | Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques ou composites |
| 22.29.23 | Articles de tables et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques ou composites |
| 22.29.24 | Parties n.c.a. d'appareils d'éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques ou composites |
| 22.29.25 | Articles scolaires et de bureau en matières plastiques ou composites |
| 22.29.26 | Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires ; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques ou composites |
| 22.29.29 | Autres articles en matières plastiques ou composites A l'exclusion de : Semelles extérieures et talons de chaussures en matières plastiques |
| 22.29.91 | Façons de travail des matières plastiques ou composites pour les produits et prestations des sous-catégories 22.29.21, 22.29.22, 22.29.23, 22.29.24, 22.29.25, 22.29.26, 22.29.29 telles que précisées ci-dessus. A l'exclusion de : Décolletage, filetage, revêtement ou traitement des surfaces plastiques |
| 22.29.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits en matières plastiques ou composites pour les produits et prestations des sous-catégories 22.29.21, 22.29.22, 22.29.23, 22.29.24, 22.29.25, 22.29.26, 22.29.29 telles que précisées ci-dessus. A l'exclusion de : Décolletage, filetage, revêtement ou traitement des surfaces plastiques |
| 29.32.10 | Sièges pour véhicules automobiles en matières plastiques ou composites |
| 29.32.20 | Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries en matières plastiques ou composites |
| 29.32.30 | Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles en matières plastiques ou composites |
| 29.32.91 | Assemblage sous-traité de sous-ensembles complets en matières plastiques ou composites de véhicules automobiles |
| 29.32.92 | Assemblage de parties et accessoires en matières plastiques ou composites pour véhicules automobiles n.c.a. |
| 29.32.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres parties et accessoires pour véhicules automobiles pour les produits et prestations des sous-catégories 29.32.10, 29.32.20 et 29.32.30 telles que précisées ci-dessus. |
J.-Produits, activités et prestations relevant du centre technique de l'industrie des papiers, cartons et celluloses
J-I.-Réalisés en France
| 17.11 | Pâte à papier A l'exclusion de la sous-catégorie 17.11.9 correspondant aux opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de la pâte à papier |
| 17.12 | Papier et carton A l'exclusion de la sous-catégorie 17.12.9, correspondant aux opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons |
J-II.-Importés
| 17.11.11 | Pâtes chimiques de bois, à dissoudre |
| 17.12 | Papier et carton |