| 24.10.75 | Éléments de voie ferrée en acier. |
| 24.10.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de produits sidérurgiques de base et de ferroalliages pour le façonnage de profilés en acier. |
| 24.20.35 | Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d'un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, pour les tuyaux de poêle, articles de fumisterie et tôlerie de chauffage ; à l'exclusion des gaines de ventilation, de distribution et de dépoussiérage de l'air mentionnées au paragraphe E-V. |
| 24.20.40 | Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés et autres matériaux métalliques. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 24.20.99 | Opération sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires en acier et autres matériaux métalliques y compris les opérations d'étirage et réétirage. |
| 24.31.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid. |
| 24.44.26 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre, pour les accessoires de tuyauterie en cuivres et alliages. |
| 24.44.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication du cuivre, pour le façonnage des barres et profilés y compris les opérations d'étirage et réétirage. |
| 24.45.24 | Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel, pour les accessoires de tuyauterie en nickel et alliages. |
| 25.11.22 | Pylônes et mâts, en fer ou en acier, pour les pylônes et mâts chaudronnés de hauteur inférieure à 20 mètres, en fer, acier ou aluminium et alliages, y compris leur pose, mentionnée dans la sous-catégorie 43.99.50. |
| 25.11.23 | Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium, pour :
- les matériels d'échafaudage ou d'étayage métalliques ;
- les serres agricoles, les silos et trémies et enceintes de confinement de capacité unitaire inférieure à 500 mètres cubes, y compris leur pose, mentionnée dans la sous-catégorie 43.99.50 ;
- les matériels d'échafaudage ou d'étayage métalliques ;
- les grilles métalliques et les glissières de sécurité.
|
| 25.11.99 | Fabrication de structures métalliques et parties de structures pour :
- les produits et façons de la chaudronnerie ;
- les produits et façons de la tôlerie forte et de la mécano-soudure ;
- les produits et façons de la fabrication de tuyauteries industrielles ;
- la sous-traitance ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
11.13 et 33.20.11. Comprend également les opérations intervenant dans la fabrication de structures et parties de structures en tous matériaux métalliques. A l'exclusion des produits mentionnés aux paragraphes E-IV et E-V. |
| 25.21.12 | Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur, pour, dans les chaudières en acier, quelle que soit l'énergie primaire utilisée, les chaudières à fluide caloporteur liquide fonctionnant à une température supérieure à 130° C et de puissance supérieure à 11 630 kW, ainsi que les opérations de réparation et d'installation mentionnées respectivement dans les paragraphes 33.11.12 et 33.20.12, à l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 25.21.13 | Parties de chaudières pour le chauffage central, pour les parties des chaudières désignées ci-dessus. |
| 25.29 | Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques, y compris :
- les cuves et citernes métalliques installables sur tous types de matériels ou de véhicules ;
- le montage des réservoirs, cuves, citernes et conteneurs métalliques mentionné dans la sous-catégorie 33.20.12 ;
- les conteneurs métalliques pour gaz quelle que soit leur contenance.
Comprend également :
- les réservoirs, citernes et conteneurs en matériaux composites ;
- les bonbonnes en plastiques ou composites destinées à contenir des fluides sous pression.
A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-IV. |
| 25.30 | Générateurs de vapeur, à l'exclusion des chaudières pour chauffage central, ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.11.13 et 33.20.11. |
| 25.40.12 | Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires. |
| 25.40.13 | Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties, pour :
- cartouches et munitions pour armes de chasse, tir ou défense ;
- munitions pour armes de guerre ;
- cartouches d'abattage et de scellement.
|
| 25.40.14 | Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse, pour les parties et pièces des produits des sous-catégories 25.40.12 et 25.40.13 telles que précisées ci-dessus. |
| 25.50.1 | Produits de la forge, de l'emboutissage, de l'estampage et du profilage, réalisés sur plan pour compte de tiers, y compris :
- le découpage quel que soit le procédé y compris laser ;
- le refendage ;
- le découpage fin ;
- les produits et façons de tôlerie fine ;
- le formage quel que soit le procédé, notamment l'emboutissage, le repoussage, le cintrage, le forgeage ;
- le pliage quel que soit le procédé ;
- les pièces extrudées ;
- les pièces métalliques obtenues par laminage circulaire.
A l'exclusion du profilage |
| 25.50.2 | Produits et travaux de la métallurgie des poudres, réalisés sur plan et pour compte de tiers, y compris la fabrication additive quelle que soit la technologie mise en œuvre. |
| 25.61 | Traitement et revêtement des métaux et autres matériaux pour tous types de pièces, y compris :
- le revêtement métallique quel que soit le procédé ;
- le rechargement métallique quel que soit le procédé.
A l'exclusion du vernissage, du laquage et de la peinture à façon. |
| 25.62 | Usinage, y compris :
- les façons et les produits de l'usinage par enlèvement de matière quel que soit le procédé ;
- les façons et les produits du tournage, y compris fluotournage ;
- l'affûtage ainsi que le réaffûtage mentionné dans la sous-catégorie 33.11.19 ;
- la réalisation de pièces par assemblage tel que soudage, collage ou autre ;
- la reconstruction de moteurs thermiques autres que pour automobiles, avions ou motocycles ;
- la reconstruction de machines ou équipements d'usage général ou spécifique ;
- la réparation de machines ou équipements d'usage général ou spécifique, mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.19 et 33.12.29. Comprend également :
- les opérations d'usinage, de décolletage et de reprise de décolletage pour tous types de matériaux ;
- la sous-traitance.
|
| 25.71 | Article de coutellerie. A l'exclusion, dans la sous-catégorie 25.71.14, des articles argentés, dorés ou platinés. |
| 25.72.1 | Serrures et ferrures, y compris la quincaillerie métallique d'ameublement et de bâtiment. |
| 25.72.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de serrures et ferrures. Concerne la catégorie 25.72.1 telle que précisée ci-dessus. |
| 25.73 | Outillage, y compris :
- les moules et modèles ;
- les gabarits ;
- la réparation d'outillage à main, d'outillage pour machines et de moules, mentionnée au paragraphe 33.
11.19. A l'exclusion :
- dans la sous-catégorie 25.73.30, des produits mentionnés au paragraphe E-II ;
- des moules et modèles en bois.
|
| 25.91 | Bidons métalliques et récipients similaires. |
| 25.92.1 | Emballages légers métalliques, à l'exclusion :
- des boîtes de conserve et pour boisson ainsi que des emballages métalliques entièrement réalisés en aluminium ou en fer-blanc ;
- des articles de bouchage et de surbouchage.
|
| 25.93 | Articles en fils, chaînes et ressorts, en acier et autres matériaux métalliques. A l'exclusion :
- des câbles destinés au transport de l'électricité ;
- de la sous-catégorie 25.93.13 ;
- de la sous-catégorie 25.
93.15 mentionnée au paragraphe E-II. |
| 25.94 | Vis et boulons quel que soit le matériau y compris les accessoires. |
| 25.99.1 | Articles métalliques domestiques y compris les accessoires de cuisine (friteuses, sauteuses, bains-marie, grilloirs, percolateurs). A l'exclusion des articles en aluminium et en fonte. |
| 25.99.2 | Autres articles en métaux communs, y compris :
- les tuyaux flexibles en métal ou en tout autre matériau à armature métallique autres que ceux mentionnés au paragraphe E-V ;
- les chemins de câble ;
- les opérations d'installation des coffres-forts mentionnées dans la sous-catégorie 33.
20.12. A l'exclusion :
- de la sous-catégorie 25.99.24 ;
- dans les sous-catégories 25.
99.29 et 25.99.26 :
- des produits moulés ;
- des ouvrages en étain.
|
| 25.99.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits métalliques n. c. a. Concerne les catégories 25.99.1 et 25.99.2 telles que précisées ci-dessus |
| 26.20 | Ordinateurs et équipements périphériques, pour :
- les imprimantes ;
- les imprimantes volumiques y compris les imprimantes trois dimensions ;
- les tables traçantes ;
- le matériel mécanographique ;
- les unités périphériques comportant des organes mécaniques, à l'exclusion des unités de mémoire auxiliaire ;
- les parties et pièces mécaniques ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
13.19 et 33.20.42. |
| 26.51.11 | Boussoles et compas de navigation ; autres équipements de navigation. |
| 26.51.12 | Télémètres, Théodolites, tachéomètres ; autres équipements de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique. |
| 26.51.3 | Balances de précision ; instruments de dessin, calcul et mesure des longueurs. A l'exclusion des poids en fonte et des instruments en bois et en plastique. |
| 26.51.5 | Instruments de contrôle d'autres grandeurs physiques ou chimiques, pour les matériels, en association ou non avec l'électricité ou l'électronique :
- soit faisant appel aux techniques fluidiques, pneumatiques ou optiques ;
- soit servant à mesurer ou à contrôler des grandeurs mécaniques : longueur, surface, volume, masse, force, travail, temps, puissance, vitesse, accélération, débit, niveau, température, quantité de chaleur, pression, viscosité, humidité, concentration en particules dans les gaz et autres fluides.
Comprend également les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.13.11 et 33.20.41. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 26.51.6 | Autres instruments et appareils de mesure, de contrôle et d'essai, y compris :
- les instruments de contrôle des états de surface ;
- les bancs d'essais, les bancs de tests, et leurs parties ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
13.11 et 33.20.41. |
| 26.51.7 | Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, dans les mêmes conditions que le 26.51.5. |
| 26.51.8 | Parties et accessoires des instruments de mesure, d'essais et de navigation. Concerne les instruments et appareils mentionnés dans les sous-catégories 26.51.11 et 26.51.12 et les catégories 26.51.3,26.51.5,26.51.6 et 26.51.7. |
| 26.51.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'instruments et appareils de mesure, d'essai et de navigation. Concerne les sous-catégories 26.51.11 et 26.51.12 et les catégories 26.51.3,26.51.5,26.51.6 et 26.51.7 et 26.51.8 telles que précisées ci-dessus. |
| 26.52.28 | Registres d'horloge, horodateurs, parcmètres ; minuteries avec mouvement d'horlogerie, pour :
- les appareils de contrôle et compteurs de temps à mouvement singulier d'horlogerie ou à moteur synchrone tels qu'enregistreurs de présence, horodateurs, contrôleurs de rondes, minuteurs, compteurs de secondes ;
- les appareils munis d'un moteur synchrone permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, tels qu'interrupteurs horaires, horloges de commutation.
|
| 26.52.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles d'horlogerie. Concerne la catégorie 26.52.28 telle que précisée ci-dessus. |
| 26.70.1 | Matériel photographique et parties, y compris le matériel de micrographie et les machines automatiques pour s'autophotographier. A l'exclusion :
- des appareils cinématographiques de prises de vues et de projection pour professionnels des sous-catégories 26.70.15 et 26.70.16 ;
- de la sous-catégorie 26.
70.11. |
| 27.12.40 | Parties de matériels de distribution et de commande électrique, pour armoires de commande électrique non équipées et leurs parties, consoles ou pupitres non encore équipés électriquement et leurs parties. |
| 27.12.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de matériel de distribution et de commande électrique. Concerne la sous-catégorie 27.12.40 telle que précisée ci-dessus. |
| 27.51.11 | Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager ; à l'exclusion des réfrigérateurs à absorption mentionnés au paragraphe E-V. |
| 27.51.26 | Radiateurs électriques, pour les panneaux rayonnants infrarouge à alimentation électrique. |
| 27.51.30 | Parties d'appareils électroménagers, pour les parties mécaniques. |
| 27.52 | Appareils ménagers non électriques, pour :
- les chauffe-eau et chauffe-eau thermodynamiques, à l'exclusion des chauffe-eau solaires non photovoltaïques et des chauffe-eau thermodynamiques repris au paragraphe E-V ;
- les réchauds à gaz de pétrole liquéfié, à l'exception de ceux en métal moulé.
|
| 27.90.40 | Autres matériels électriques n. c. a., y compris les matériels incorporant des aimants permanents pour :
- accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, paliers électromagnétiques, freins électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs électromagnétiques similaires ;
- les machines et matériels de revêtements électrolytiques ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
14.19 et 33.20.50. Comprend également les équipements de chauffage de fluides à usages industriels. |
| 28.11 | Moteurs et turbines, à l'exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles. Les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.11 et 33.20.29. Ainsi que :
- les parties et accessoires pour moteur à combustion interne pour véhicules automobiles comme indiqué à la classe 29.32 notamment pistons, segments de piston, carburateurs et autres équipements ;
- les parties de moteurs à explosion pour avions notamment pistons, segments de piston, carburateurs comme indiqué à la classe 30.30 ;
- les pièces pour moteur de motocycles comme indiqué à la classe 30.
91. A l'exclusion :
- de la fabrication ou de l'assemblage de moteurs complets pour avions, automobiles et motocycles ;
- des moteurs Diesel lents tournant à moins de 600 tours par minute.
|
| 28.12 | Equipements hydrauliques et pneumatiques, y compris :
- les centrales hydrauliques, les systèmes pneumatiques, les transmissions hydrauliques ou pneumatiques et leurs composants ;
- les équipements hydrauliques et pneumatiques installables sur tous types de matériels ou de véhicules ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.12 et 33.20.29. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.13 | Autres pompes et compresseurs, y compris :
- les équipements installables sur tous types de matériels et de véhicules ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.12 et 33.20.29. |
| 28.14 | Autres articles de robinetterie, ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.12 et 33.20.29. A l'exclusion, dans la sous-catégorie 28.14.11, des produits mentionnés au paragraphe E-II. |
| 28.15 | Engrenages et organes mécaniques de transmission, en tous matériaux y compris :
- les organes de transmission motorisés (motoréducteur, moto-variateur …) ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.13 et 33.20.29. |
| 28.21 | Fours et brûleurs y compris : -les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.14 et 33.20.29. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion, dans les sous-catégories 28.21.11 et 28.21.14, des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 28.22 | Matériel de levage et de manutention, y compris :
- les ascenseurs et monte-charge de chantier ;
- les plates-formes élévatrices ;
- les équipements de stockage ;
- les manipulateurs ;
- les enrouleurs ;
- les actionneurs, les crics, les vérins, hydrauliques, pneumatiques, mécaniques ou électriques, pour tous usages ;
- les funiculaires ;
- les monte-escaliers ;
- les systèmes de levage et manutention installables sur tous types de matériels ou de véhicules ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.15,33.20.29 et 43.29.19. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant, servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
- des ascenseurs pour personnes ;
- des ossatures mentionnées au paragraphe E-IV.
|
| 28.23 | Machines et équipements de bureau (à l'exclusion des ordinateurs et équipements périphériques), ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.16 et 33.20.21. A l'exclusion des machines entièrement électroniques. |
| 28.24 | Outillage portatif à moteur incorporé, y compris :
- les parties ;
- les machines-outils portatives pneumatiques ou à moteur thermique.
|
| 28.25 | Equipements aérauliques et frigorifiques industriels, y compris :
- les équipements assemblés sur site ;
- les pompes à chaleur pour applications domestiques ;
- les matériels de conditionnement de l'air autonomes ou non pour tous types d'emplois ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.18 et 33.20.29. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion : -dans les sous-catégories 28.25.11,28.25.12,28.25.13 et 28.25.14, ainsi que dans les catégories 28.25.2 et 28.25.3, des équipements aérauliques mentionnés au paragraphe E-V. |
| 28.29 | Autres machines d'usage général n. c. a. (non citées ailleurs), y compris :
- les matériels pour la chimie, le pétrole et la pharmacie ;
- les cabines de peinture ;
- les étuves et enceintes d'essais non climatiques ;
- les accessoires, pièces détachées et parties ;
- les appareils pour la filtration et leurs parties ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.19 et 33.20.29. -les matériels et équipements pour la récupération des énergies éoliennes, marines, hydrauliques, y compris les énergies hybridées relatives à ces domaines. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
- dans les sous-catégories 28.29.22,28.29.60 et 28.29.70, des produits mentionnés au paragraphe E-II ;
- des produits mentionnés au paragraphe E-V.
|
| 28.30 | Machines agricoles et forestières, y compris :
- les accessoires et pièces détachées et parties de machines ou matériels agricoles ou forestiers ;
- les épandeurs de lisier ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.21 et 33.20.31. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.41 | Machines de formage des métaux, y compris :
- les machines sur plans ;
- les machines opérant par enlèvement ou rajout de matière quel que soit le procédé ;
- les machines de prototypage, de fabrication additive ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.22 et 33.20.32. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion des machines mentionnées au paragraphe E-II. |
| 28.49 | Autres machines-outils, y compris :
- les machines sur plans ou idées ;
- les machines opérant par enlèvement de matières à l'aide d'un jet d'eau ;
- les machines de prototypage ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.22 et 33.20.32. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.91 | Machines pour la métallurgie, y compris :
- les accessoires et pièces détachées et parties de machines ou matériels ;
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.23 et 33.20.33. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.92 | Machines pour l'extraction ou la construction, y compris :
- les machines sur plans ou idées ;
- les matériels pour la pose et l'entretien des voies ferrées ;
- les matériels pour l'enfouissement des câbles ;
- les matériels pour le compactage, broyage, triage, agglomération des déchets minéraux ou métalliques ;
-le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication, ainsi que les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.12.24 et 33.20.34. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.93 | Machines pour l'industrie agroalimentaire, y compris :
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.25 et 33.20.35. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
- des travaux de génie civil et de fumisterie effectués pour la mise en place des fours et machines de boulangerie ;
- dans la sous-catégorie 28.
93.16, des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 28.94 | Machines pour les industries textiles, y compris :
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.26 et 33.20.36. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.95 | Machines pour les industries du papier et du carton, y compris :
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.27 et 33.20.37. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.96 | Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques, y compris :
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.28 et 33.20.38. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. |
| 28.99 | Autres machines d'usage spécifique n. c. a. (non citées ailleurs), y compris :
- les équipements installables sur tous types de matériels et de véhicules ;
- les machines de fabrication des composants des matériaux composites ;
- les machines de mise en forme des matériaux composites ;
- les matériels pour compactage, broyage, triage, agglomération des déchets autres que minéraux ou métalliques ;
- le montage avec ou sans maîtrise d'œuvre de lignes complètes de fabrication, d'assemblage, etc … ;
- les opérations de réparation, de montage et d'installation mentionnées respectivement dans les sous-catégories 33.
12.29 et 33.20.39. Comprend également les systèmes, les installations ou les ensembles d'équipements pouvant servir aux mêmes usages. A l'exclusion :
- de la sous-catégorie 28.99.32 ;
- dans la sous-catégorie 28.99.31 des produits mentionnés au paragraphe E-V ;
- dans la sous-catégorie 28.
99.39 des dispositifs de lancement d'aéronefs, des dispositifs d'appontage ou dispositifs similaires et des produits mentionnés au paragraphe E-V. |
| 30.11.33 | Dragueurs ; bateaux-phares, bateaux-grues ; autres bateaux, pour les engins et matériels de dragage ainsi que les opérations de réparations mentionnées au 33.15.10 se rapportant aux engins et matériels de dragage. |
| 30.11.40 | Plates-formes de forage en mer, y compris : -les plates-formes d'habitation, de stockage, d'exploitations, fixes, flottantes ou submersibles. A l'exclusion des produits mentionnés au paragraphe E-IV. |
| 30.92.20 | Véhicules pour invalides, à l'exclusion des parties et accessoires. |
| 30.92.30 | Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides, pour les parties et accessoires des véhicules désignés au paragraphe 30.92.20. |
| 30.99 | Autres équipements de transport n. c. a. |
| 31.00.11 | Sièges avec bâti en métal. |
| 31.00.13 | Autres sièges, pour sièges avec bâti en métal. |
| 31.00.14 | Parties de sièges. Concerne les sous-catégories 31.00.11 et 31.00.13. |
| 31.00.20 | Parties de meubles (à l'exclusion des sièges), pour les mécanismes et accessoires métalliques divers notamment les mécanismes métalliques de convertibles. |
| 31.03.11 | Sommiers, pour les sommiers métalliques. |
| 31.09.11 | Meubles métalliques n. c. a. (non cités ailleurs), pour le mobilier métallique de magasin et d'atelier. |
| 32.30.13 | Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques, pour :
- les appareils respiratoires de plongée ;
- les fixations.
|
| 32.50.11 | Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires. |
| 32.50.12 | Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire. |
| 32.50.13 | Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires ; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n. c. a. (non cités ailleurs), y compris :
- parties et accessoires ;
- incubateurs pour prématurés.
|
| 32.50.21 | Instruments et appareils thérapeutiques ; appareils respiratoires. |
| 32.50.22 | Articulations artificielles ; appareils orthopédiques ; dents artificielles ; dentiers ; prothèses n. c. a. (non citées ailleurs), y compris : -les implants. A l'exclusion :
- des dents artificielles, couronnes, dentiers, prothèses dentaires et appareils d'orthodontie ;
- des chaussures, semelles et corsets orthopédiques.
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| 32.50.23 | Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques. Concerne les sous-catégories 32.50.21 et 32.50.22. |
| 32.50.30 | Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires ; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires et leurs parties, y compris les tables de soins et de massage. |
| 32.50.99 | Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'équipements médicaux et chirurgicaux et d'appareils orthopédiques. Concerne les sous-catégories 32.50.11,32.50.12,32.50.13,32.50.21,32.50.22,32.50.23,32.50.30 telles que précisées ci-dessus. |
| 32.99.22 | Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires, pour les parties métalliques de parapluies, parasols et ombrelles. |
| 32.99.23 | Boutons-pression et leurs parties ; boutons ; fermetures à glissière, pour les fermetures à glissière. |
| 32.99.24 | Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons ; parties de fermetures à glissière, pour les parties de fermetures à glissière. |
| 32.99.59 | Autres articles divers n. c. a, pour les récipients isothermes à vide. |