Abrogé par ARRÊTÉ du 30 décembre 2014 - art. 13
Créé le 31 janvier 1992 · Abrogé le 1 janvier 2015
Le cycle préparatoire est organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique.
Arrêté du 22 janvier 1992
Le cycle préparatoire est organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par ARRÊTÉ du 30 décembre 2014 - art. 13
Créé le 31 janvier 1992 · Abrogé le 1 janvier 2015
Le cycle préparatoire est organisé par l'Ecole des hautes études en santé publique.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 30 décembre 2014art. 13
En vigueur du lundi 17 mars 2008 au mercredi 31 décembre 2014
Modifié parArrêté du 13 mars 2008art. 7 : Changement d'organisation du cycle préparatoire
En vigueur du vendredi 31 janvier 1992 au dimanche 16 mars 2008
Source : Légifrance