Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 de l'arrêté du 21 mars 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 mars 2023Art. 1 : Règles pour la zone de résidence des candidats sur ParcoursupArrêté du 21 mars 2023Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 21 mars 2023Art. 1, Art. 3