Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition d'un arrêté sur la sécurité publique dans le Val-d'Oise
Résumé. L'article abroge les dispositions de l'arrêté du 6 janvier 2016 concernant l'organisation des services de sécurité dans le Val-d'Oise.
A abrogé les dispositions suivantes :