Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précisions sur les documents à fournir pour un contrat d'achat d'énergie solaire
Résumé. Les producteurs d'énergie solaire doivent fournir des documents précis comme le plan de masse et le certificat de qualification, et ne peuvent pas répéter une demande de raccordement dans les 18 mois.
A modifié les dispositions suivantes :