Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des définitions de hangars et de plaquettes de silicium
Résumé Les définitions de 'Hangar' et de 'Plaquettes de silicium' ont été mises à jour.
L'article 2 est ainsi modifié:
I.-Dans la cinquième définition intitulée « Hangar », le groupe de mots : «, y compris les abris de type “ volière ” » est supprimé. Après les mots : « typologie de couvert », sont ajoutés les mots : « tant que celui-ci assure la protection contre les intempéries ».
II.-Dans la seizième définition intitulée « Plaquettes de silicium », le mot : « lingot » est remplacé par le mot : « brique ».
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