Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un article d'un arrêté
Résumé. Un arrêté de 2023 a modifié un autre arrêté de 2021.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 octobre 2021Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 6 octobre 2021Art. 1