Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des fiches d’opération standardisée pour les équipements industriels
Résumé. Les fiches d’opération standardisée pour divers équipements industriels sont mises à jour et remplacées par de nouvelles versions conformément à plusieurs arrêtés.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 6 → Version 10ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 4 : Déstratificateur d’air pour locaux industriels
→ Version 11
→ Version 11
-ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 6, Art. Annexe 4