Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement de la fiche d’opération pour l’isolation des combles et toitures
Résumé. La fiche d’opération standardisée pour l’isolation de combles ou de toitures est remplacée par une nouvelle version.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 13ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 3 → Version 12
- ARRÊTÉ du 22 décembre 2014Art. Annexe 2, Art. Annexe 3