Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des épreuves terminales d'un examen
Résumé. Un arrêté modifie les épreuves terminales d'un examen en remplaçant les annexes par de nouvelles versions.
La liste des épreuves terminales de l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
(Le reste sans changement.)