Arrêté du 22 décembre 2015

Article 2

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Article 2

La liste des épreuves terminales de l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
(Le reste sans changement.)

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Modification des épreuves terminales d'un examen

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves terminales d'un examen en remplaçant les annexes par de nouvelles versions.

La liste des épreuves terminales de l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé est remplacée par l'annexe II du présent arrêté.
(Le reste sans changement.)

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