Arrêté du 22 décembre 2015

Article 1

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Article 1

Dans la définition des épreuves de l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé, la partie EP2 « préparation et mise en œuvre » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
(Le reste sans changement.)

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Modification d'une épreuve d'examen

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une épreuve pour un examen, en remplaçant une partie par une nouvelle annexe.

Dans la définition des épreuves de l'annexe II de l'arrêté du 7 juillet 1993 susvisé, la partie EP2 « préparation et mise en œuvre » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
(Le reste sans changement.)

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