Arrêté du 22 décembre 2015

Article 10

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Article 10

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 4 janvier 2016 · Dernière version le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des acquis pour le diplôme d'officier chef de quart

Résumé. Les modules de formation pour devenir officier chef de quart passerelle peuvent aussi être obtenus par validation des acquis de l'expérience.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. Le texte de référence pour la validation des acquis de l'expérience a été mis à jour, remplaçant un arrêté de 2008 par un autre de 2016.

En vigueur du lundi 4 janvier 2016 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance