Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des modalités spécifiques aux navires de plaisance
Résumé. Les producteurs et éco-organismes doivent désormais transmettre des informations détaillées sur les bateaux de plaisance mis sur le marché et traités, y compris leur quantité, leur catégorie, leur taille et leur origine.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 décembre 2022Art. Annexe XIV : Modalités spécifiques aux navires de plaisance ou de sport
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 12 décembre 2022Art. Annexe XIV