Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Restructuration du STEMO de Metz
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des informations d'identification du serviceArrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôles du service territorial éducatif de Metz
→ Version 2 : Mise à jour des missions du STEMO de MetzArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un service éducatif à Metz
→ Version 2 : Précision de l'organisation du STEMO de Metz
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3