Arrêté du 3 janvier 2011

Article 1

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Article 1

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO de Metz ”, sis 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz.

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En vigueur depuis le 15 janvier 2011 · Dernière version le 9 mai 2022

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Création du STEMO de Metz

Résumé. Un nouveau service éducatif appelé STEMO de Metz est créé à Metz.

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert, dénommé “ STEMO de Metz ”, sis 4, avenue de Sébastopol, 57070 Metz.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 9 mai 2022

Modifié parArrêté du 22 avril 2022art. 2 : Restructuration du STEMO de Metz

En résumé. Le nom et l'adresse du service territorial éducatif de milieu ouvert de Metz ont été mis à jour.

En vigueur du samedi 15 janvier 2011 au dimanche 8 mai 2022

Source : Légifrance