Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout d'une dénomination commerciale spécifique pour le pari 'Quinté plus'
Résumé. L'article permet d'utiliser une dénomination commerciale spécifique pour le pari 'Quinté plus' sans changer ses règles de fonctionnement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 1985Art. 95-1 : Règles du pari Quinté Plus
→ Version 3 : Ajout d'une option de dénomination commerciale pour le pari 'Quinté plus'
→ Version 3 : Ajout d'une option de dénomination commerciale pour le pari 'Quinté plus'
- Arrêté du 13 septembre 1985Art. 95-1