Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes et périodicité d'inspection de la carène
Résumé. Les règles pour le franc-bord des navires sont mises à jour, en changeant les termes d'inspection et en ajustant leur fréquence.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 222-2.01 : Règles du franc-bord pour les navires
→ Version 2 : Modification des termes et périodicité des inspections de coque
→ Version 2 : Modification des termes et périodicité des inspections de coque
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 222-2.01