Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des termes et conditions d'inspection des navires
Résumé. Les termes 'visite à sec de la coque' sont remplacés par 'inspection de la face externe de la carène' et les conditions d'inspection et de marquage des navires sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 229-II-1.08 : Règles du franc-bord pour les navires de charge
→ Version 3 : Modification des termes relatifs aux inspections
→ Version 3 : Modification des termes relatifs aux inspections
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 229-II-1.08