Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 23 novembre
Résumé. L'arrêté du 23 novembre 1987 est modifié par l'article 130.56.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.56 : Inspection de la carène des navires
→ Version 3 : Modification des procédures d'inspection des navires
→ Version 3 : Modification des procédures d'inspection des navires
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 130.56