Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des équipements pour les réseaux de chaleur et froid
Résumé. Les équipements de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid alimenté par des énergies renouvelables sont précisés.
A modifié les dispositions suivantes :